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Déliberation - Liste DELIBS 09.03.2026
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Chauconin-Neufmontiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DELIBS 09.03.2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Économie et finances,
CC
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
CHAUCONIN-NEUFMONTIERS SEINE-ET-MARNE
LUNDI
09
MARS
2026
Le village fort de sa nature
Le
neuf
mars
deux
mille
vingt-six,
à
vingt
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie
LEAL,
Maire.
Étaient
présents
: (14)
Mesdames
LEAL,
TSCHAEN,
HOUSSIN,
ANDIAS,
PENSEDENT,
SAMPEDRANO,
Messieurs
KALAYAN,
DUPERRON,
BOUTALEB,
BACHMANN,
TANFOUS,
FOLLIARD,
DESSAULX,
GAJEWSKI,
Ont
remis
pouvoir
: (3)
Madame
CAUCHOIS
donne
pouvoir
à
Monsieur
KALAYAN,
Monsieur
DEBOFFE
donne
pouvoir
à
Madame
HOUSSIN
et
Monsieur
MORIN
donne
pouvoir
à
Monsieur
GAJEWSKI
Absents
: (5)
Mesdames
DEHEDIN,
MAGNAN
et
SAFRI
—
Messieurs
GIRAUD
et
ROCHER,
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Emmanuel
KALAYAN
est
désigné
secrétaire
de
séance
Date
de
convocation
: le
24
février
2026
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 22
Date
d'affichage
: le 24
février
2026
Nombre
de
conseillers
ayant
pris
part
aux
votes
: 17
Nombre
de
conseillers
absents
: 5
DÉLIBERATIONS
OBJET
DE
LA
DÉLIBERATION
ordre
ELU
RESULTAT
DU
VOTE
04/03-2026
FINANCES
: Budget
Principal
: CFU
2025
1
AD
UNANIMITÉ
05/03-2026
FINANCES
: Budget
Principal
: Affectation
du
résultat
2025
2
AD
UNANIMITÉ
|
RE
st
MAJORITÉ
06/03-2026
FINANCES
: Budget
Principal
: Budget
Primitif
2026
3
AD
2
CONTRE
07/03-2026
FINANCES
: Fixation
des
taux
de
fiscalité
directe
pour
2026
4
AD
UNANIMITÉ
08/03-2026
FINANCES :
Autorisation
de
programme
et
crédit
de
paiement
5
AD
UNANIMITÉ
09/03-2026
FINANCES
: Fongibilité des crédits
6
AD
UNANIMITÉ
ENFANCE
JEUNESSE
: Convention
d'objectifs
et
de
financement
j
10/03-2026
2025/2029
CAF
—
Bonus
territoire
—
Subvention
de
soutien
aux
7
NT
UNANIMITE
formations
BAFA/BAFD
LOGEMENT
:
Approbation
de
la
convention
bilatérale
2024-2026
avec
l'organisme
«
Plurial
Novilia
»
définissant
les
règles
applicables
11/03-2026
aux
réservations
de
logements
locatifs
sociaux
relevant
du
8
ML
UNANIMITE
contingent
de
la ville
de
Chauconin-Neufmontiers
DIVERS
:
Approbation
de
l'adhésion
des
communes
de
CESSON
et
12/03-2026
SAMMERON
au
syndicat
départemental
des
énergies
de
Seine-et-
9
ML
UNANIMITÉ
Marne
(SDESM)
et de
la
modification
statutaire
afférente.
Les
délibérations
sont
accessibles
en
Mairie
et
sur
le site
de
la
ville
: Votre
Mairie
/ Vie
démocratique
/ délibérations
et
procès-verbaux
La
Maire,
Marie
LEAL
Place
de
la
Mairie
- 77124
CHAUCONIN-NEUFMONTIERS
-
&
01
64
33
11
18