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Déliberation - Liste des deliberations signee
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chauconin-Neufmontiers.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations signee)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Institutions publiques,
CC
LISTE
DES
DELIBERATIONS
SOUMISES
AU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
CHAUCONIN-NEUFMONTIERS SEINE-ET-MARNE
MERCREDI
19
MARS
2025
Le village fort de sa nature
Le
dix-neuf
mars
deux
mille
vingt-cinq,
à vingt
heures,
le Conseil
Municipal
légalement
convoqué,
s'est
réuni
en
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Marie
LEAL,
Maire.
Étaient
présents
:
Mesdames
LEAL,
BRAQUET-CAUCHOIS,
TSCHAEN,
ANDIAS,
PENSEDENT,
SAMPEDRANO
Messieurs
KALAYAN,
DUPERRON,
BACHMANN,
FERRENBACH,
DESSAULX,
DEBOFFE
Ont
remis
pouvoir :
Madame
HOUSSIN,
donne
pouvoir
à
Madame
TSCHAEN
—
Monsieur
BOUTALEB
donne
pouvoir
à
Monsieur
KALAYAN
—
Monsieur
TANFOUS
donne
pouvoir
à
Madame
BRAQUET-CAUCHOIS
-
Monsieur
FOLLIARD
donne
pouvoir
à
Monsieur
BACHMANN
—
Monsieur
GIRAUD
donne
pouvoir
à
Monsieur
DESSAULX.
Absents
: Mesdames
DEHEDIN,
MAGNAN
et
SAFRI
—
Messieurs
GAJEWSKI,
ROCHER
et
MORIN
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
Emmanuel
KALAYAN
est
désigné
secrétaire
de
séance
Date
de
convocation
: le
11
mars
2025
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 23
Date
d'affichage
: le
11
mars
2025
Nombre
de
conseillers
ayant
pris
part
aux
votes
: 17
Nombre
de
conseillers
absents
: 6
DÉLIBERATIONS
OBJET
DE
LA
DÉLIBERATION
ordre
ELU
RESULTAT
DU VOTE
06/03-2025
FINANCES
: Budget
Principal
: CFU
2024
1
AD
A
L'UNANIMITE
07/03-2025
FINANCES
: Budget
Principal
: Affectation
du
résultat
2024
2
ap
À
EUNANIMITE
08/03-2025
FINANCES : Budget Principal : Budget Primitif 2025
SE
D Dire
ONANIQREE
09/03-2025
FINANCES :
Fixation
des
taux
de
fiscalité
directe
pour
2025
4
ao
À
L'UNANIMITE
10/03-2025
FINANCES
: Autorisation
de
programmes
et crédit de
paiement
SAN
SONANNTOTE
11/03-2025
FINANCES
: Fongibilité des crédits
6
ap
À L'UNANIMITE
12/03-2025
ETAT
CIVIL
: Rétrocession
de
concession
cinquantenaire
7
ML
A
L'UNANIMITE
13/03-2025
ETAT
CIVIL
: Rétrocession
de concessions
perpétuelle
g
mr
À EUNANIMITE
14/03-2025
CRÉAS
à PT
a
TU
et
cession
d'une
emprise,
_
A
L'UNANIMITE
15/03-2025
EJVA : Convention CAF 2025-2029
0
nr
À L'UNANIMITE
16/03-2025
EJVA
: Renouvellement
CTG
EJVA
NE
ee SU NANIRUTE
Les
délibérations
sont
accessibles
en
Mairie
et
sur
le site
de
la
ville
: Votre
Mairie
/ Vie
démocratique
/ délibérations
et
procès-verbaux
La
Maire,
Marie
LEAL
Place
de
la
Mairie
- 77124
CHAUCONIN-NEUFMONTIERS
-
&
01
64
33
11
18
El
mairie@chauconin-neufmontiers.fr
Site
: www.chauconin-neufmontiers.
fr