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Compte-Rendu - Seance du 19 septembre 2019
Procès Verbal - PV 2023 05 19
Document publié le Vendredi 19 mai 2023 par la commune de Causé.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 2023 05 19)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
République Française
MAIRIE DE LE CAUSE
Département du Tarn-et-Garonne
PV n° 2023/03
PROCÉS VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 mai 2023
Le conseil municipal dûment convoqué, s’est réuni le 19 mai 2023 à 20 heures 30 minutes, à la salle du conseil
municipal de la mairie, sous la présidence de Monsieur LEFEBVRE Jean-Michel, Maire de LE CAUSE.
Date de convocation du conseil et affichage : 15-05-2023 Conseillers municipaux en exercice :10
Présents :10
Date d'affichage de la liste de délibérations : 22-05 -2023 Votants :10
Présents :
Mesdames : BOUSIGNAC Carine, CENAC Liliane, LAWSON Joanna, MARTIN Solange, TRIQUENEAUX Catherine Messieurs : BOUSIGNAC Jean-Louis, COUREAU Pierre, LEFEBVRE Jean-Michel, MALE Philip, ROUCOLLE André
Absents n’ayant donné procuration :
Excusés n’ayant pas donné procuration :
Secrétaire de séance : Madame BOUSIGNAC Carine
+400 +000 +
RAPPEL ORDRE DU JOUR
1- Approbation du procès-verbal du 11 avril 2023,
2- Décision modificative n°1,
3- Questions diverses.
La séance du conseil municipal est ouverte à 20h30 1. APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 11 AVRIL 2023
Le procès-verbal du conseil municipal précédents est approuvé à l’unanimité des élus présents.
Détail du vote
Contre| Abstention
0 0
Votants Pour
10 10 DÉCISION ADOPTÉE À L’'UNANIMITE
2. DECISION MODIFICATIVE N°1
Vu l'instruction budgétaire et comptable M 57,
Vu le budget de la commune,
Monsieur le maire propose au conseil municipal d’autoriser la décision modificative suivante du budget de l’exercice 2023 :
Fésbnntione
D RER : Entretien et séparations ser Héireents aublacs
FCFEAË D QUE : Coargesà cnruetèer péafral
DE Korgment à le secte d'ivestiquennt
POTAL D ED : Vermont à la section d'inrécrissemen
Lanéinudiuns Bdtiments rflus
TOTAL 0 ZE: Demobilisntons sorgorelhes
: D. Varenment de le section de fonte vmetit
TOYEAL RU : Viressent de la section de fonctionnent
Détail du vote
Dimimatlons «ar crédits Rogimontétèurs sur crier
FU CTTS ares
29 926,86#
4 Th RE 4 424
F9 UE $E À
29 6.R& +
rh dif SE à
Votants Pour Contre| Abstention
10 10 0 0 DÉCISION ADOPTÉE À L'UNANIMITE
3. QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 21h00,
CONSEIL MUNICIPAL du 19 mai 2023 Liste des délibérations prises lors de la séance du 19-05-2023
Délibération n° 14 Décision modificative n°1 : Régularisation budget 2023
Nom. Prénom du maire
Signature
|
LEFEBVRE Jean Michel
Nom. Prénom du secrétaire de séance et
signature
CONSEIL MUNICIPAL du 19 mai 2023