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Séance - du 8 novembre 2022
Document publié le Mardi 8 novembre 2022 par la commune de Saint-Étienne-de-Mer-Morte.
Lien du pdf (Séance - du 8 novembre 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Formation, Justice et droit,
Séance du 8 novembre 2022
Nombre de conseillers en exercice : 19 L’an 2022
Présents : 16 Le 8 novembre
Votants : 16 Les membres du Conseil municipal de la commune de SAINT ETIENNE DE MER MORTE, dûment convoqués, se sont réunis à la Mairie en session ordinaire, sous la présidence de Madame Manuella PELLETIER-SORIN, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 04/11/2022
PRESENTS : Mesdames PELLETIER-SORIN Manuella, BURTY Joanny, TERRIEN Agnès, LACHAUD Elsa, GALLAIS Véronique, GARIOU Béatrice, BLANCHARD Maryline, SORIN Virginie, JAUNET Sabrina, Messieurs BOURREAU Patrick, CHARRIAU Jean-Emmanuel, FLEURY Guillaume, BIRON Dominique, ECOMARD Paulin, PARAIS Philippe, LE ROUZIC Ludovic.
EXCUSES : LAUTRU Emmanuelle, GEORGET Nicolas, PARAIS Bruno.
Madame Sabrina JAUNET a été nommée secrétaire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibérations Objet Vote Détail
59/08.11.22 Modification des statuts du SYDELA
Validé
A
l’unanimité
60/08.11.22 Révision du PLU – Choix du nouveau
bureau d’études Validé
A
l’unanimité
61/08.11.22 Tarifs 2023 – Location des salles
communales Validé
A
l’unanimité