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Séance - du 7 mars 2023
Document publié le Mardi 7 mars 2023 par la commune de Saint-Étienne-de-Mer-Morte.
Lien du pdf (Séance - du 7 mars 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Formation, Économie et finances,
Séance du 7 mars 2023
Nombre de conseillers en exercice : 19 L’an 2023
Présents : 13 Le 07 mars
Votants : 13
Les membres du Conseil municipal de la commune de SAINT ETIENNE DE MER MORTE, dûment convoqués, se sont réunis à la mairie en session ordinaire, sous la présidence de Madame Manuella PELLETIER-SORIN, Maire.
Date de la convocation du Conseil Municipal : 03/03/2023
PRESENTS : Mesdames PELLETIER-SORIN Manuella, BURTY Joanny, GARIOU Béatrice, BLANCHARD Maryline, SORIN Virginie, JAUNET Sabrina, TERRIEN Agnès, Messieurs BOURREAU Patrick, CHARRIAU Jean-Emmanuel, FLEURY Guillaume, PARAIS Philippe, LE ROUZIC Ludovic, ECOMARD Paulin.
EXCUSES : GALLAIS Véronique, LAUTRU Emmanuelle, PARAIS Bruno. ABSENTS : GEORGET Nicolas, BIRON Dominique, LACHAUD Elsa.
Madame JAUNET Sabrina a été nommée secrétaire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° délibérations Objet Vote Détail
11/07.03.23 Approbation des comptes de gestion
2022 – budget commune Validé A l’unanimité
12/07.03.23 Approbation des comptes de gestion
2022 – budget assainissement Validé A l’unanimité
13/07.03.23 Approbation des comptes de gestion
2022 – budget lotissement Validé A l’unanimité
14/07.03.23 Approbation des comptes administratifs
2022 – budget commune Validé A l’unanimité
15/07.03.23 Approbation des comptes administratifs
2022 – budget assainissement Validé A l’unanimité
16/07.03.23 Approbation des comptes administratifs
2022 – budget lotissement Validé A l’unanimité
17/07.03.23 Estimation financière – SYDELA
rénovation de l’éclairage publique Validé A l’unanimité
18/07.03.23 Mise en conformité du Moulin –
contrôleur technique Validé A l’unanimité