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Procès Verbal - Liste des votes du 23 04 2026
Ordre du Jour - ODJ CM du 30 05 2024
Ordre du Jour - ODJ CM du 17 10 2024
Procès Verbal - Liste des votes du 02 04 2026
Déliberation - Liste des votes du 11 09 2024
Document publié le Mercredi 11 septembre 2024 par la commune de Félines.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des votes du 11 09 2024)
Thèmes du document : Travail et emploi, Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques,
ga) Conseil Municipal
11 septembre 2024
Félines Délibérations VOTE
CM-2024-055- Ouverture 9ème classe école publique du Fayet - demande UNANIMITE de participation pour de l'équipement à la Mairie de Vinzieux
CM-2024-056- ANNONAY RHÔNE AGGLO - Convention fonds UNANIMITE
concours relatif à l'installation de conteneurs semi-enterrés pour tri
sélectif
CM-2024-057- ANNONAY RHÔNE AGGLO: désignation de deux UNANIMITE conseillers à la commission mobilité
CM-2024-058- HABITAT DAUPHINOIS : construction de 17 logements rue UNANIMITÉ des Guilhots - demande de garanties d'emprunts
CM-2024-059- URBANISME : changement dénomination de voies UNANIMITÉ
CM-2024-060- MARCHÉ PUBLIC : extension de l'école publique du Fayet — UNANIMITÉ attribution marché aux entreprises - modification de la délibération n° CM- 2023-040
CM-2024-061- Stérilisation des chats errants : mise en place d'une UNANIMITÉ convention de partenariat et demandes de subventions
CM-2024-062- PÉRISCOLAIRE : modification du règlement périscolaire à UNANIMITÉ
compter du 17/09/2024 (annule et remplace la délibération n° CM-2024-
046)
CM-2024-063- RESSOURCES HUMAINES : modification du temps de UNANIMITÉ
travail d'un emploi d'Adjoint Administratif Territorial
CM-2024-064- RESSOURCES HUMAINES : modification du temps de UNANIMITÉ
travail de deux emplois d'Adjoint Technique Territorial
CM-2024-065- RESSOURCES HUMAINES : création d'un emploi UNANIMITÉ
permanent
CM-2024-066- RESSOURCES HUMAINES : création d'un emploi UNANIMITÉ
permanent
CM-2024-067- Convention CAUE UNANIMITÉ
Le Maire
Lucie RAMIER
Conseil municipal
Place de la Mairie — 07340 Félines
04 75 34 80 01