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Séance - 05 Election 4e adjoint
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Serrières-en-Chautagne.
Lien du pdf (Séance - 05 Election 4e adjoint)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé
en
préfecture
le
27/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/02/2024
publié1e ID : 073-217302868-20240222-22022024D05-DE
errières en
chautagne
Séance
ordinaire
du
22
février
2024
Extrait
du
procès-verbal
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
la commune
de
SERRIERES-EN-CHAUTAGNE
Délibération
n°22022024D05
| Objet
: Administration
générale
—
Election
du
4è"e
adjoint.
Date
de
la convocation
et de
l'affichage
: vendredi
16
février
2024.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 13
Nombre
de
conseillers
présents
: 10
Nombre
de
pouvoirs
: 1
Nombre
de
conseillers
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: O
Nombre
de
votants
: 11
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
22
février,
le
conseil
municipal
de
la
commune
de
SERRIERES-EN-
CHAUTAGNE,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Brigitte
TOUGNE-
PICAZO,
Maire.
Absents
Absents
‘Nom
du
mandataire
le
cas
Nom
complet
Présents
représentés
excusés
échéant
TOUGNE-PICAZO
Brigitte
X
JOURDAN
Jean-Marc
X
PARIS
Nicole
X
BOTTOLI
David
X
BONVARLET
Pierre-Alexandre
X
DESLOGES
Laurence
X
LYARD
Céline
X
MAILLET
Jacques
X
PARIS
Nicole
MERLE
Alexandre
X
MOLLEX
Mylène
X
MUGNIER
Allison
X
PIEDVACHE
Gaëtan
X
TRUCHE
Nadine
X
A
été
nommé
secrétaire
de
séance
: PIEDVACHE
Gaëtan
Le
Conseil
Municipal
est
invité
à
procéder à
l'élection
du
nouvel
adjoint.
Après
un
appel
à candidature,
Monsieur
Alexandre
MERLE
présente
sa
candidature.
Il est
donc
procédé
au
déroulement
du
vote.
Nicole
PARIS
et
MUGNIER
Allison
ont
été
désignées
comme
assesseurs.
Chaque
conseiller
municipal,
après
appel
de
son
nom,
dépose
son
enveloppe,
modèle
uniforme
fourni
par
la
mairie,
dans
l’urne.
Après
le vote
du
dernier
conseiller,
il a été
immédiatement
procédé
au
dépouillement
des
bulletins
de
vote.
Résultats
du
1er
et
unique
tour
de
scrutin
:
Délibération
du
conseil
municipal
du
22
février
2024
n°22022024D05 Envoyé
en
préfecture
le
27/02/2024
Reçu
en
préfecture
le
29/02/2024
Publié
le
ET
ID
: 073-217302868-20240222-22022024D05-DE
a)
Nombre
de
conseillers
présents
à
l'appel
n'ayant
pas
pris
part
au
vote
: 0
b)
Nombre
de
votants
(enveloppes
déposées)
: 11
c)
Nombre
de
suffrages
déclarés
nuls
par
le
bureau
(art.
L66
du
code
électoral) :
0
d)
Nombre
de
suffrages
blancs
: 2
e)
Nombre
de
suffrages
exprimés
: 9
f)
Majorité
absolue
: 6
g)
Nombre
de
suffrages
obtenus
(9
NEUF)
: MERLE
Alexandre
Monsieur
MERLE
Alexandre
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a été
proclamé
adjoint,
et a été
immédiatement
installé.
Le
conseil
municipal
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
+
DECIDE
que
M.
MERLE
Alexandre,
n'occupera
pas
le même
rang
que
l'élu
qui
occupait
précédemment
le
poste
devenu
vacant,
à
savoir
le
2è"e
rang
et
sera
placée
au
tableau
occupant
de
ce
fait
le
4ème
rang.
Fait
et
délibéré
à
Serrières-en-Chautagne
le
22
février
2024.
Mis
en
ligne
sur
le
site
internet
de
la
commune
à
compter
du
26
février
2024.
Le
Maire
certifie
sous
la
responsabilité
le
caractère
exécutoire
de
cet
acte
qui
a
été
transmis
au
représentant
de
l'Etat
le 26
février
2024.
Le
Maire
Len:
,
si
Le
secrétaire
de
séance,
Brigitte
TOUGNE-PICAZO
PIEDVACHE
Gaëtan
Délibération
du
conseil
municipal
du
22
février
2024
n°22022024D05