Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 05 REMPLACEMENT DE Mme TURMEL EN REPRESENTATION DE
Convocation - 000 CONVOCATION
Convocation - Fevrier CONVOCATION
Convocation - CONVOCATION CM 22 07 2020
Convocation - 26092022 CONVOCATION CM
Convocation - 000 CONVOCATION CONSEIL 06 DECEMBRE
Convocation - CONVOCATION CM SAMEDI 04 JUILLET 2020 correcte
Déliberation - 114 2022 DECISIONS MODIFICATIVES
Convocation - 17112022 CONVOCATION
Déliberation - 21 2024 APCP ACTUALISATION ET REVISION 1
Convocation - 11052022 CONVOCATION
Document publié le Mercredi 4 mai 2022 par la commune de Bernay.
Lien du pdf (Convocation - 11052022 CONVOCATION)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Économie et finances,
V Mairie de Bernay Place Gustave-Héon CS 70762 27303 BERNAY cedex mairie@bernay27.fr BERNAY 02.32.46.63.00 VILLE www.bernaylaville.fr Date : Le 4 mai 2022 Objet : Convocation au Conseil Municipal Madame, Monsieur, J'ai le plaisir de vous convier à la réunion du conseil municipal qui se tiendra le : = 7 8 9 Mercredi 11 mai 2022 à 18h30 en Grande Salle Gustave Héon La séance sera retransmise en direct sur le Facebook de la Ville de Bernay Débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement Durable (P.A.D.D.) Convention pour la gestion de la mise sous plis et l'affranchissement des avis des sommes à payer service de l'eau Convention de désignation du maître d'ouvrage et de facturation pour la mutualisation de travaux rue des ménages Révision du Contrat de Territoire 2017-2022 : inscription des projets Dissolution du budget annexe « Piaf-Pôle de création artistique » Décision modificative n° 1 « déploiement des autorisations de programme et des crédits de paiement (AP/CP) en investissement Actualisation du tableau des effectifs - Création et suppression de postes Modification de l'alimentation du compte épargne temps Création d'un Comité Social Territorial commun avec le CCAS, fixant le nombre de sièges, se prononçant sur la parité, sur le recueil du vote du collège employeur 10 Remboursement de frais à un agent 11 Approbation de la convention entre la Ville et le SCB Hand dans le cadre du projet « Sport et savoir rouler » (jeunesse, sport et vie associative) 12 Approbation de la convention de prestation de service pour la réalisation de repas au bénéfice du service de restauration scolaire de la commune de Grand-Camp 13 Validation de la convention de mise à disposition du service de la police municipale de Bernay avec la commune de Menneval 14 Compte rendu des décisions prises par Madame le Maire du 1° avril au 30 avril Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'expression de mes salutations distinguées. Le Maire Marie-Lyn Votre correspondant : Mélanie DIBAHI - Coordinatrice Ressources du PADT et chargée des assemblées Téléphone : 02 32 46 60 42 - Courriel : m.dibahi@bernay27.fr