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Procès Verbal - view document.php?id=34
Document publié le Vendredi 8 septembre 2023 par la commune d'Audun-le-Tiche.
Lien du pdf (Procès Verbal - view document.php?id=34)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
AUDUN-LE-TICHE, le 8 septembre 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 SEPTEMBRE 2023
Numéro
de la
délibération
Nom de la délibération Vote
1 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 9 JUIN 2023
A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
2 DECISION MODIFICATIVE N°2/2023 (BUDGET DE LA VILLE)
A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
3 DECISION MODIFICATIVE N° 2/2023 (BUDGET EAU POTABLE)
A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
4 TARIFS MUNICIPAUX – COMPLEMENT RELATIF A LA FIXATION DU PRIX D’UN PANNEAU D’INTERDICTION DE STATIONNER A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
5 CHASSE COMMUNALE – CHOIX D’ABANDONNER LE PRODUIT DE LA LOCATION DE LA CHASSE AUX PROPRIETAIRES A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
6 PERSONNEL COMMUNAL – CREATION D’UN EMPLOI DE REDACTEUR TERRITORIAL A TEMPS COMPLET A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
7
PERSONNEL COMMUNAL – CREATION D’UN POSTE D’AGENT
D’ANIMATION DANS LE CADRE DU DISPOSITIF PARCOURS EMPLOI
COMPETENCES - CONTRAT UNIQUE D’INSERTION (PEC-CUI)
A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
8 ADHESION A LA CONVENTION A.R.E. DU CENTRE DE GESTION DE LA MOSELLE A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
9 C.C.P.H.V.A. – RAPPORT D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES RELATIF A LA COMPETENCE PISCINE INTERCOMMUNALE A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
10 DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLOGUE DES ELUS
A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
11 MOTION EN FAVEUR DE LA REOUVERTURE FERROVIAIRE DE LA LORRAINE VERS LE SUD DE LA FRANCE A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
12 MOTION DE SOUTIEN POUR LA MISE EN ŒUVRE D’UNE COOPERATION ENTRE LA C.A.N. - FILIERIS ET LA C.N.A.M. A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
13 CESSION DE L’IMMEUBLE SITUE « 37 RUE MARECHAL FOCH »
A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
14 VEOLIA - RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE 2022
Pas de vote - Le
Conseil Municipal en
prend connaissance
15 ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE (R.P.Q.S.) DE L’ANNEE 2022 A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
16
AGENCE DE L’EAU RHIN-MEUSE – NOTE D’INFORMATION POUR L’ANNEE
2022 A JOINDRE AU RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU
SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE ET/OU D’ASSAINISSEMENT
Pas de vote - Le
Conseil Municipal en
prend connaissance 17
CONSULTATIONS RELATIVES AU MARCHE PUBLIC DE MAITRISE
D’ŒUVRE, AU MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX ET AUX MISSIONS
ANNEXES, DANS LE CADRE DE LA CREATION D’UNE MAISON DE SANTE
A AUDUN-LE-TICHE
- LANCEMENT CONSULTATION ET DELEGATION ACCORDEE :
MARCHES PUBLICS
- DEMANDE DE SUBVENTIONS
A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
18
SIVOM DE L’ALZETTE – RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE
DU SERVICE PUBLIC DE L’ASSAINISSEMENT COLLECTIF – EXERCICE
2022
Pas de vote - Le
Conseil Municipal en
prend connaissance
19 CONVENTION AVEC SYVICOL – COURS DE LUXEMBOURGEOIS
A l’unanimité des
membres présents ou
représentés
20
COMMUNICATION DES DECISIONS PRISES PAR MME LA MAIRE DANS
LE CADRE DES DELEGATIONS PERMANENTES ACCORDEES PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL
Pas de vote - Le
Conseil Municipal en
prend connaissance
Mme la Maire,
Viviane FATTORELLI