Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - view document.php?id=84
Compte-Rendu - view document.php?id=45
Procès Verbal - view document.php?id=85
Procès Verbal - view document.php?id=72
Procès Verbal - view document.php?id=34
Procès Verbal - view document.php?id=41
Procès Verbal - view document.php?id=54
Déliberation - view document.php?id=36
Procès Verbal - view document.php?id=448
Procès Verbal - view document.php?id=461
Déliberation - view document.php?id=48
Document publié le Mardi 19 juillet 2022 par la commune d'Audun-le-Tiche.
Lien du pdf (Déliberation - view document.php?id=48)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
�j__
f \\ "--...f,X- - VILLE DE AUDUN-LE-TICHE, le 19 juillet 2022
c;{udwn leJlche
REPUBLIQUE FRANÇAISE
12 RUE DU MARÉCHAL FOCH
57390 AU D U N L E TIC HE
TÉL. 03 82 59 15 00 - FAX 03 82 91 28 14
E•mail : mairie@a11d1111-le-ticl1e.fr
Sile internet : www.aud1111-/e-ticJ1e.fr
Numéro de la
délibération
1
2
3
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUILLET 2022
Nom de la délibération
APPROBATION DU COMPTE RENDU DU 2 JUIN 2022
DECISION MODIFICATIVE N°1 - BUDGET DE LA VILLE
BUDGET DE L'EAU POTABLE- FIXATION DE LA DUREE
D'AMORTISSEMENT DES COMPTES
SIGNATURE D'UNE CONVENTION RELATIVE A
L'AMENAGEMENT D'UNE LIAISON PIETON/CYCLE ENTRE
4 MICHEVILLE ET BELVAL (PROGRAMME INTERREG ABACTIV !) - VOIE VERTE SECTEUR RD616 (LIAISON A30-BELVAL) A
AUDUN-LE-TICHE
DEMANDE DE CLASSEMENT DE LA CROIX PATEE
5 MEROVINGIENNE A L'INVENTAIRE SUPPLEMENTAIRE DES
MONUMENTS HISTORIQUES
6 RETROCESSION A L'EURO SYMBOLIQUE D'UNE PARCELLE COMMUNALE AUX CONSORTS KUBALA
7 CESSION D'UNE PARCELLE COMMUNALE A LA SOCIETE C & F IMMO SARL
8 VEOLIA- RAPPORT ANNUEL DU DELEGATAIRE SUR LA GESTION DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU - EXERCICE 2021
9 MISE EN PLACE D'UN STATIONNEMENT RESIDENTIEL
Vote
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVÉE
APPROUVEE A 21
VOIX POUR ET 2
VOIX CONTRE