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Arrêté - 2023 274 Téléthon le 9 décembre 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sanguinet.
Lien du pdf (Arrêté - 2023 274 Téléthon le 9 décembre 2023)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
Département
des
Landes
2023-274
Canton
de
Parentis
en
Born
Commune
de
Sanguinet
Arrêté
du
Maire
Objet
: Téléthon
le 9 décembre
2023
Le
maire
de
la commune
de
Sanguinet,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
les
articles
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-4, Vu
le
code
général
de
la
propriété
des
personnes
publiques
et
notamment
son
article
L
2122-1-1
et
suivants,
Vu
l'ordonnance
du
19
avril
2017
relative
à la propriété
des
personnes
publiques,
Vu
la
demande
formulée
par
Madame
Jacqueline
Fanari,
adjointe
au
Maire
de
la
Commune
de
Sanguinet
en
charge
des
solidarités,
pour
l’organisation
d'animations
dans
le
cadre
du
Téléthon,
le 9 décembre
2023
sur
la place
du
marché
et sur
l'avenue
Charles
Castets,
Considérant
la
nécessité
d'assurer
la
sécurité
des
usagers
du
domaine
public
et
des
participants
lors
de
cette
manifestation,
ARRÈÊTE
:
Article
1
:
Des
animations
sont
organisées
le
samedi
9
décembre
2023,
de
9h
à
18h
sur
la
place
du
marché.
Le
périmètre
est
fermé
par
des
barrières.
Des
tentes
sont
installées.
Durant
la
période,
la circulation
et
le stationnement
sont
interdits
sur
la
place,
sauf
véhicules
de
secours
et
de
services.
Le
parking
devant
l'avenue
des
grands
lacs
est
fermé
à
la
circulation
et
au
stationnement
du
vendredi
8 décembre
2023
à 23h
au
samedi
9 décembre
2023
à
18h.
Seuls
les
véhicules
anciens
de
l'association
Sanguinet
Véhicules
d’Antan
et
les
motos
de
Harley
Custom
Sanguinet
sont
autorisés
sur
cet
espace.
Une
animation
roller,
trottinette
et
skate
est
organisée
par
le
club
de
roller
sur
la
piste
cyclable
qui
longe
l'avenue
Charles
Castets
et
sur
la voie
adjacente
de
14h
à
18h.
La
zone
est
sécurisée
par
des
barrières
et
le
stationnement
d’un
véhicule.
La
circulation
automobile
et
cycliste
y
est
interdite
pendant
la
durée
de
l’animation.
Une
déviation
est
mise
en
place
par
l'avenue
de
Losa
et
l'avenue
du
Stade.
Article
2
:
une
signalisation
réglementaire
est
mise
en
place
pour
respecter
les
dispositions
prévues
à
l’article
1.
Article
3
: la mise
en
place
et
l'enlèvement
des
barrières
sont
effectués
par
les
organisateurs.
Article
4:
ampliation
du
présent
arrêté
est
adressée
à
chacun
pour
ce
qui
le
concerne:
la
Commandante
de
la
communauté
des
brigades
de
gendarmerie
de
Biscarrosse/Parentis,
la
Directrice
générale
des
services,
le
Directeur
des
services
techniques,
le
Responsable
de
la
police
municipale,
Madame
Jacqueline
Fanari,
adjointe
au
Maire
de
Sanguinet.
Fait
à
Sanguinet,
le
27
novembre
2028. Arrêté
rendu
exécutoire
après
télétransmission
n°
le
:
publication
le:
20
mauvémlor
042
Le
maire
certifie,
sous
sa
responsabilité,
le caractère
exécutoire
de
cet
acte.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d'un
recours
pour
excès
de
pouvoir
devant
le
tribunal
administratif
de
Pau
dans
un
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication
et
de
sa
transmission
au
représentant
de
l'Etat,
soit
par
courrier
déposé
au
tribunal
ou
transmis
par
voie
postale,
soit par saisine
sur la plateforme
www.telerecours.fr.