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Déliberation - 2024 06 112 Attribution dune subvention a lassociation Rugby Club Bagnols Marcoule
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 112 Attribution dune subvention a lassociation Rugby Club Bagnols Marcoule)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2024-06-112
Séance du 26 juin 2024
Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Rugby Club Bagnols
Marcoule»
Nombres d'élus total: 33
présents ayant donné absents
procuration
25 7 1
VOTE
Unanimité Contre: 0
Abstention : O
L'an deux mille vingt-quatre, le 26 juin à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune,- régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 17 juin 2024
Conseillers municipaux présents: Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique
GRAZIANO-BA\'LE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Ali
OUATIZERGA, Michel SELLENS, Françoise SERVOL, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina
MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Thierry VINCENT, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL,
Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Christian BAUME procuration à
M.GRAZIANO-BAYLE, Sandrine ANGLEZAN procuration à M.FOND-THURIAL, Mourad ABADLI
procuration à M.CEGIELSKI, Sylvain HILLE procuration à A.OUATIZERGA, Marilyne FOURNIER
procuration à C.MUCCIO, Claude ROUX procuration à J-Y CHAPELET, Pascale BORDES
procuration à B.NASS
Conseillers_ municipaux absents : Catherine HERBET
Secrétaire de séance: Christine MUCCIO Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Rugby Club Bagnols
Marcoule»
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Considérant que le Rugby Club Bagnols Marcoule a proposé, puis mené jusqu'à la réalisation,
l'organisation d'un déplacement de 33 jeunes bagnolais lors d'un tournoi international, et de
visites culturelles, durant un week-end de 4 jours en Italie, à Feltre, ville jumelle, du 11 au 15
avril 2024,
Considérant que ce projet sportif, culturel et humain entre pleinement dans le cadre des
actions que la Ville de Bagnols-sur-Cèze souhaite voir se développer entre les villes jumelles,
afin d'encourager des relations au-delà des comités de jumelages,
Considérant que le jumelage est un instrument privilégié de la construction européenne, et
que ce voyage représente une véritable opportunité pour le renforcement des liens entre les
jeunes et le dialogue interculturel,
Considérant la demande formulée en amont de la manifestation par le RCBM, afin de parvenir
à l'équilibre du budget,
Considérant les éléments justificatifs, le bilan financier et le bilan moral, fournis par le RCBM,
Considérant que cette question a été présentée à la Commission des affaires citoyennes, de
la culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et solidaire ainsi qu'à la
Commission des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des
ressources humaines, et de la tranquillité publique du 12 juin 2024,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'attribuer une subvention exceptionnelle à l'association « Rugby Club Bagnols
Marcoule » de 1 500 €.
Cette dépense sera imputée sur les comptes 0403-65748-3113.
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par le site internetwww.telerecours.fr