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Déliberation - 2024 06 109 Attribution dune subvention a lassociation Bridge Club Bagnols Marcoule
Document publié le Mercredi 26 juin 2024 par la commune de Bagnols-sur-Cèze.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 109 Attribution dune subvention a lassociation Bridge Club Bagnols Marcoule)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Département du Gard
Arrondissement de Nîmes
Ville de Bagnols-sur-Cèze
Délibération du Conseil municipal n° 2024-06-109
Séance du 26 juin 2024
Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Bridge Club Bagnols
Marcoule»
Nombres d'élus total: 33
présents ayant donné absents
procuration
25 7 1
VOTE
Unanimité Contre: 0
Abstention : 0
L'an deux mille vingt-quatre, le 26 juin à 18
heures, le Conseil municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s'est
réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle
multiculturelle - rue Racine, sous la
Présidence de Monsieur Jean-Yves
CHAPELET, Maire.
La convocation et l'ordre du jour ont été
transmis le 17 juin 2024
Conseillers municipaux présents : Jean-Yves CHAPELET, Maxime COUSTON, Michèle FOND-
THURIAL, Michel CEGIELSKI, Christine MUCCIO, Jennifer OBID, Jean Christian REY, Monique
GRAZlANO-BAYLE, Philippe BERTHOMIEU, Justine ROUQUAIROL, Laurence SALINAS-
MARTINEZ, Christian SUAU, Carine BOISSEL, Raymond MASSE, Nicole SAGE, Ali
OUATIZERGA, Michel SELLENS, Françoise SERVOL, Jean-Louis MORELLI, Léopoldina
MARQUES-ROUX, Bernard NASS, Thierry VINCENT, Guillaume SANCHEZ, Jérôme JACKEL,
Olivier WIRY
Conseillers municipaux absents ayant donné procuration : Christian BAUME procuration à
M.GRAZIANO-BAYLE, Sandrine ANGLEZAN procuration à M.FOND-THURIAL, Mourad ABADLI
procuration à M.CEGIELSKI, Sylvain HILLE procuration à A.OUATIZERGA, Marilyne FOURNIER
procuration à C.MUCCIO, Claude ROUX procuration à J-Y CHAPELET, Pascale BORDES
procuration à B.NASS
Conseillers municipaux absents: Catherine HERBET
Secrétaire de séance: Christine MUCCIO Objet : Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association « Bridge Club Bagnols
Marcoule»
Vu le Code général des collectivités territoriales,
Vu la demande financière de l'association« Bridge Club Bagnols Marcoule »quia organisé les
premières rencontres amicales de bridge les 26 avril 2024 et 4 mai 2024 et qui sollicite la
commune afin d'obtenir une subvention,
Considérant que cette question a été présentée à la commission des affaires citoyennes, de la
culture, des festivités et de la cohésion éducative, sociale et sportive ainsi qu'à la Commission
des affaires financières, de la commande publique, de la modernisation, des ressources
humaines et de la tranquillité publique du 12 juin 2024,
Le Conseil municipal décide à l'unanimité :
d'attribuer une subvention de 500 € à l'association : « Bridge Club Bagnols Marcoule ».
Cette somme sera imputée sur le compte n° 6574-415 du budget en cours.
Le Mair;;s;;1 --. •
==--= ~ . ---
La présente délibération, peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Nîmes dans un délai de deux
mois à compter de sa notification et/ou de sa publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique
"Télérecours Citoyens" accessible par le site internet www.telerecours.fr