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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis d
unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 16.09.2024
Document publié le Lundi 16 septembre 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 16.09.2024)
Thèmes du document : Famille, Logement, Travail et emploi,
AVIS
La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le :
Lundi 16 septembre 2024 à 19h
Salle des fêtes – CHARNY-ORÉE-DE-PUISAYE
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal du 8 juillet 2024
2) Décisions du Président dans le cadre de sa délégation de pouvoirs
3) Développement économique
- Aide à l’immobilier économique pour le projet d’hébergement touristique de L’Orée des 4 Chemins
- Lancement d’un marché pour la stratégie d’aménagement de la ZA de Toucy
- Acquisition d’une parcelle sur la Zone d’Activité de Toucy
4) Petite Enfance
- Convention avec la commune de Saint-Sauveur-en-Puisaye pour le fonctionnement du LAEP
- Convention de prêt pour la mise en place d’expositions relatives à la valorisation du métier d’assistant maternel
- Attribution de l’aide Coup de Pouce pour les assistants maternels
- Demande de subventions à la MSA Bourgogne et la CAF de l’Yonne pour l’organisation d’une Fête de l’Enfance en mai 2025
5) Enfance Jeunesse
- Convention pluriannuelle d’objectifs avec la Fédération Départementale des Foyers Ruraux pour l’animation de la commission Jeunesse Enfance Loisirs
- Demande d’habilitation au service « Application Programming Interface » (API) particulier
6) Environnement
- Lancement des diagnostics alimentaires du territoire dans le cadre du PAT AVIS
7) Patrimoine et travaux
- Signature de la nouvelle convention avec l’EPF suite au projet de démolition du 5 Rue du Pont Capureau à TOUCY
- Avenant n°1 au marché d’ordonnancement, de coordination et de pilotage du chantier pour la construction du centre aquatique
- Avenant n°2 pour le lot 14 du marché de travaux pour la construction d’un site d’hébergement CNIFOP à SAINT AMAND EN PUISAYE
- Avenant n°02 à la convention de mandat avec Nièvre Aménagement pour la construction d’un site d’hébergement CNIFOP à SAINT AMAND EN PUISAYE - Avenant n°2 pour le lot 07 du marché de travaux pour la rénovation du siège communautaire dans l’ancienne mairie de ST FARGEAU
- Avenant n°2 pour le lot 02 du marché de travaux pour la construction d’une Maison de Santé à COURSON-LES-CARRIERES
- Avenant n°3 du lot 1 Fondation/ Gros œuvre au marché de travaux pour la construction d’un CENTRE AQUATIQUE sur la Commune de TOUCY
- Projet de convention de maîtrise d’ouvrage unique avec la commune de Bléneau pour la fourniture de chaleur
8) Culture
- Convention pour la mise à disposition aux établissements scolaires d’intervenants extérieurs en milieu scolaires rémunérés par une collectivité locale
9) Déchets
- Tarifs des équipements de collecte
10) Urbanisme
- Lancement de la procédure de déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLUi du Toucycois
11) Ressources Humaines
- Création d’un poste d’agent social à la crèche de Courson-les-Carrières AVIS
12) Finances
- Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties des locaux appartenant à une collectivité territoriale ou à un EPCI occupés par une maison de santé
- Exonérations dans le cadre du nouveau zonage France Ruralités Revitalisation (FRR)
- Information : FPIC – Répartition 2024
13) Contractualisation
- Restructuration et extension de la maison de santé pluridisciplinaire de Bléneau
- Création d’une crèche à Saint-Fargeau avec un espace d’accueil « centre de loisirs »
- Projet d’aménagement du 1er tronçon de la voie verte et plan de financement
14) Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux de la CCPF
15) Modification des statuts et sécurisation de la compétence « Petite- Enfance »
16) Point sur les dossiers en cours
17) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe SAULNIER-ARRIGHI