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unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 09.11.2020
Document publié le Lundi 9 novembre 2020
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Puisaye-Forterre - Avis daffichage CC 09.11.2020)
Thèmes du document : Environnement, Famille, Démocratie,
AVIS
La prochaine réunion du conseil communautaire aura lieu le :
Lundi 9 novembre 2020 à 19h
Salle des fêtes – 89220 BLÉNEAU
Ordre du jour :
1) Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2020
2) Décisions du président dans le cadre de sa délégation de fonctions
3) Vote des tarifs de la REOM (Redevance d’Enlèvement des Ordures Ménagères) 2021 pour les particuliers et les professionnels
4) Présentation et validation de l’avant-projet détaillé du centre aquatique de Toucy
5) Projet de siège communautaire
6) Economie :
- Signature d’un contrat de location-vente portant sur un ensemble immobilier à Toucy avec l’association La Californie
- Annulation d’une promesse de vente de deux terrains à Toucy
7) Finances : Décisions modificatives au budget principal et aux budgets annexes
8) Petite-Enfance :
- Avenant à la convention d’engagement pour le fonctionnement des associations gestionnaires des Etablissements d’Accueil de la Petite Enfance
9) Enfance Jeunesse :
- Avenant à la convention d’engagement pour le fonctionnement des associations gestionnaires des Accueils Collectifs de Mineurs
- Projet d’investissement travaux de lutte contre les fortes chaleurs
10) Environnement :
- Demande de financements auprès de la Région et de l’ADEME pour le poste de chargé de mission énergies renouvelables sur une période de 3 ans (2021 – 2022 – 2023)
11) Culture :
- Signature des conventions avec les prestataires intervenants dans le cadre du CLEA - Attribution d’une subvention au titre de l’action culturelle
- EMDTPF : Convention de mise à disposition d’un professeur pour assurer la direction de l’harmonie de Saint-Amand-en-Puisaye pour l’année 2019 et 2020 AVIS
- EMDTPF : Convention cadre des modalités de fonctionnement et financement de la Communauté de communes de Puisaye-Forterre pour l’Atelier Spectacle de l’Ecole de musique - EMDTPF : Modification des statuts du Syndicat Mixte d’Enseignement Artistique
12) Santé :
- Maison de Santé amandinoise : Aide au transport des patients
- Demande de financement auprès de l’ARS Bourgogne-Franche-Comté pour le poste de Chargé de mission Santé
- Cabinet éphémère de Charny - Avenant à la convention d’attribution de subvention
13) Gestion des déchets :
- Lancement d'une consultation relative à l’exploitation des déchetteries communautaires - Convention d’assistance administrative, technique et financière pour le renouvellement du marché d’exploitation des déchetteries
14) Urbanisme : Constitution d’un groupe de travail / comité de suivi du service commun ADS (Application du Droit des Sols)
15) Délégation de pouvoir du Conseil Communautaire vers le Président
16) Désignation des représentants aux organismes extérieurs
17) Création de la commission « sites patrimoniaux remarquables » et désignation des membres
18) Désignation des membres dans les commissions
19) Ressources humaines
- Créations/ouvertures de postes
- Recrutements de personnels en accroissement temporaire d’activités
- Reconduction de l’indemnité de mobilité sur 2021
20) Point sur les dossiers en cours
21) Questions diverses
Le Président,
Jean-Philippe Saulnier-Arrighi