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Convocation - Convocation Conseil Municipal 20 11 2023
Document publié le Lundi 20 novembre 2023 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 20 11 2023)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne,
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le
LUNDI 20 NOVEMBRE 2023 à 20 h 00
à la Mairie d’ARBOIS – Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
1. Installation d’une nouvelle conseillère municipale
2. Choix de l’ordre dans le tableau du nouvel adjoint à élire
3. Election d’un nouvel adjoint
4. Remplacement de membres dans des commissions communales obligatoires (CCAS et Commission de contrôle de la régularité de la liste électorale )
5. Remplacement de membres dans des commissions communales (Budget / Finances et Travaux/ Bâtiment /Urbanisme)
6. Désignation d’un membre au CA de l’EPCC Louis Pasteur
7. Désignation d’un membre au Syndicat des eaux
8. Désignation d’un membre au groupe de travail Eolien de l’intercommunalité
9. Demande de subvention DETR pour la piscine
10. Division du bien de l’actif relatif à la piscine
11. Présentation du bilan du secteur jeunes
…/… 12. Engagement des crédits d’investissement avant vote des budgets primitifs
13. Subvention au comité de soutien de la défense des hôpitaux
14. Classement du Monument aux Morts aux Bâtiments Historiques
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion ou donner pouvoir au conseiller municipal de votre choix et en envoyer une copie à c.drouault@arbois.fr
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations
La Maire,
Valérie DEPIERRE