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Convocation - Convocation Conseil Municipal 26062025
Document publié le Vendredi 20 juin 2025 par la commune d'Arbois.
Lien du pdf (Convocation - Convocation Conseil Municipal 26062025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Tourisme, Inégalités sociales,
Ville d’Arbois – 10 Rue de l’Hôtel de ville – BP 57 – 39602 ARBOIS Cedex Tel : 03.84.66.55.55 - Mail : mairie@arbois.fr - Site : www.arbois.fr Tout courrier doit être adressé de façon impersonnelle à Madame la Maire
Arbois, le 20 juin 2025
Aux conseillères et conseillers
municipaux d’Arbois
Ref. interne : 20250617 - VD / CDS
Dossier suivi par : Céline DROUAULT-SIRIN
Tel : 03.84.66.55.56. / 06.30.45.81.63
Mail : cdrouault@arbois.fr
Madame, Monsieur,
J’ai l’honneur de vous informer que le Conseil Municipal se réunira le
JEUDI 26 JUIN 2025 à 20h00
à la Mairie d’ARBOIS – Salle du Conseil
ORDRE DU JOUR
1. Délégation de Service Public Assainissement : Choix de l’attributaire et autorisation donnée à Mme la Maire de signer le contrat avec le délégataire
2. Assujettissement à la TVA du budget assainissement
3. Bâtiment de la prison : Autorisation donnée à Mme la Maire de signer la promesse de vente puis l’acte authentique
4. Création d’un accès à la Rue du Vieux Château pour la parcelle privée AB 277 par le biais de la parcelle privée communale AB 228.
5. Tarifs pour les musées communaux
6. Autorisation donnée à Mme la Maire de signer l’avenant à la convention partenariale entre les Musées communaux et la Maison de Louis Pasteur concernant la création d’un tarif préférentiel pour la visite des trois musées.
7. Admission en non-valeur
8. Questions diverses
Je vous prie de bien vouloir assister à cette réunion ou donner pouvoir au conseiller municipal de votre choix et en envoyer une copie à c.drouault@arbois.fr
Veuillez recevoir, Madame, Monsieur, l’expression de mes sincères salutations
La Maire
Valérie DEPIERRE