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Déliberation - 03 février
Déliberation - 11 décembre
Déliberation - Liste 03 11 2025
Document publié le Lundi 3 novembre 2025 par la commune de Poiroux.
Lien du pdf (Déliberation - Liste 03 11 2025)
Thèmes du document : Environnement, Institutions publiques, Eau et assainissement,
Liste des délibérations examinées lors du
Conseil Municipal du 03 novembre 2025
L’an deux mil vingt-cinq, le trois novembre à vingt heures, le Conseil Municipal, régulièrement
convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la
présidence de Mme Annie RENOUF, Maire.
Nombre de conseillers en exercice : 15
Nombre de conseillers présents : 11
Date de la convocation du Conseil Municipal et date d’affichage : 29-10-2025
Présents: Annie RENOUF, Nicolas BOUREAU, Stéphane CHAIGNE, Evelyne DRAPEAU,
Francis CHUSSEAU, Christine PASZKO, Laure de MAISONNEUVE, Frank RABILLE, Sylvie
LEBON, Joseph BERNARD, Romain TESSIER
Absents ou excusés : Edouard de La BASSETIERE, Karine GAZEAU, Roger GOMET, Véronique
DESMARICAUX
Pouvoir : Karine GAZEAU a donné pouvoir à Francis CHUSSEAU
Véronique DESMARICAUX a donné pouvoir à Sylvie LEBON
Roger GOMET a donné pouvoir à Annie RENOUF
Secrétaire : Romain TESSIER
Le quorum étant atteint, Madame le Maire ouvre la séance par la lecture du compte-rendu du 22
septembre 2025. A l’unanimité, le compte-rendu est adopté.
VENDEE NUMERIQUE
78-2025 - Convention avec Vendée Numérique pour l'installation et la maintenance d'une
passerelle LoRa (Long-Rance Wide-Area Network) sur le site du clocher de l’église pour le
déploiement d’un nouveau réseau « bas-débit » en complément du réseau fibre « Très haut
débit ».
Approuvé à l'unanimité
SyDEV
79-2025 — Convention avec le SyYDEV pour les travaux neufs d’éclairage du lotissement « Les Combes 3 ».
Approuvé à l'unanimité
GROUPE SCOLAIRE
80-2025 — Convention d’adhésion à un groupement de commandes pour la mise en place d’un
environnement numérique de travail (E-PRIMO) dans les écoles de l’Académie de Nantes afin de
permettre aux familles de suivre la vie de l’école, recevoir des informations fiables et échanger avec l’équipe enseignante.
Approuvé à l’unanimité SUBVENTIONS
81-2025 — Vote des subventions aux associations pour l’année 2025.
Approuvé à l’unanimité
VOIRIE
82-2025 — Location d'emplacement de banderoles publicitaires sur 2 panneaux grillagés communaux, le long de la RD 70 et à La Croisée de la Lièvre.
Approuvé à l’unanimité
VENDEE GRAND LITTORAL
83-2025 — Rapport annuel d’activité 2025
Approuvé à l'unanimité
84-2025 — Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées année 2024.
Approuvé à l'unanimité
85-2025 — Rapport annuel eau et assainissement 2024
Approuvé à l'unanimité
86-2025 — Rapport annuel « Gestion des Déchets Ménagers »
Approuvé à l'unanimité
DECLARATIONS D’INTENTIONS D’ALIENER
87-2025 — La Commune renonce à son Droit de Préemption concernant un bien cadastré section AC 121, situé 213 rue des Justices
Approuvé à l'unanimité
88-2025 — La Commune renonce à son Droit de Préemption concernant un bien cadastré section AH 2, situé 199 La Rosière.
Approuvé à l'unanimité
89-2025 — La Commune renonce à son Droit de Préemption concernant un bien cadastré section AH 41, situé 160 rue de l’Ajonnière.
Approuvé à l'unanimité
90-2025 — La Commune renonce à son Droit de Préemption concernant un bien cadastré section AH 18, situé rue du Domaine du Moulin des Landes
Approuvé à l'unanimité
LE SECRETAIRE
Romain TESSIER