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Document publié le Lundi 22 janvier 2024 par la commune de Cubnezais.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Sport,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 22 JANVIER 2024 A 19H00
L’an deux mille vingt-quatre,
Le vingt-deux janvier à dix-neuf heures,
Le Conseil Municipal de la commune de CUBNEZAIS dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Jean-Luc Desperiez, Maire. Date de la convocation : 17.01.2024.
PRESENTS : M. DESPERIEZ, Mmes MANON, M. SOULIGNAC, Mme BATARD, M. DEGUILHEM, Mme ROUTURIER, M. CISNEROS, Mme DECIDOUR, M. GABORIT, Mme RIMBERT, M. RUIZ, Mme PADRIXE, MM. CARRUEZCO et MANTEROLA
ABSENTS EXCUSÉS : M. LESUR (Pouvoir à M. DESPERIEZ)
SECRETAIRE DE SEANCE : M. Christophe DEGUILHEM
LISTE DES DÉLIBERATIONS EXAMINÉES EN SÉANCE
N° Objet Vote
D24.01.001 FINANCES : Placement vte RTE sur compte à terme Approuvé à l’unanimité
D24.01.002 FINANCES : Création prime pouvoir d’achat exceptionnelle
pour les agents Approuvé à l’unanimité
D24.01.003 FINANCES : Achat parcelle bois
Approuvé par 14 voix pour
et 1 abstention
D24.01.004 EQUIPEMENTS SPORTIFS : Approuvé à l’unanimité
D24.01.005 PONT ST MARTIAL : Validation prise en charge
tripartite pour la réfection Approuvé à l’unanimité
D24.01.006 SALLE-DES-FÊTES : Validation avant-projet
architecte Approuvé à l’unanimité
D24.01.007 COMMUNAUTÉ DE CNES : Mise à disposition
d’un local pour le projet jeunesse Approuvé par 10 voix pour
et 5 contre (vote à bulletin secret)
D24.01.008 SMICVAL : Autorisation d’ester en justice Approuvé à l'unanimité
Vu pour être publié, conformément à l’article L-2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales modifié par l’ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 —
art4.
Fait et délibéré le 22 Janvier 2024
Le secrétaire de séance, Le Maire,
Christophe DEGUILHEM Jean Luc DESPERIEZ.