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Document publié le Mardi 9 juillet 2024 par la commune de Colombier-le-Vieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.09.10 liste des délib CM du 09 juillet 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Liste des Délibérations 06.2024 – Conseil Municipal du mardi 9 juillet 2024 1
.
LISTE DES DELIBERATIONS 06.2024
CONSEIL MUNICIPAL du MARDI 9 JUILLET 2024
Le 9 juillet à 20h30
Le Conseil Municipal de Colombier-le-Vieux s’est réuni à la salle du conseil municipal sous la présidence de Mme La Maire, Béatrice FOUR.
Convocation adressée par Mme La Maire, Béatrice FOUR, le 04 juillet 2024.
PRESENTS : FOUR Béatrice, BOITARD Franck, BESSET Aurore, LONDON Patrick, MARGIER Jean-Pierre, THE Françoise, COUIX Joël, GIRODON Didier, MAICHERAK Catherine DESCHAMPS Charlotte, Claude DESRIEUX
ABSENTS : COUIX Joël pouvoir à FOUR Béatrice
VAUX Hubert,
GERY Myriam pouvoir à MAICHERAK Catherine
Secrétaire de séance : MAICHERAK Catherine
Nombre d’élus présents : 11 – Nombre d’élus votants : 13
Le quorum est atteint.
Délibération :
LOCATION APPARTEMENT T2 – 1er ETAGE – BÂTIMENT ECOLE
Approuvé (13 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
Délibération :
Modification montant du lot carrelage faïence marche de travaux pour la réhabilitation : espace coworking, locaux associatifs et bureaux 26, 28, 30 grande ruel
Approuvé (13 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
Délibération :
Participation des Communes de Résidence aux frais de fonctionnement des écoles Approuvé (13 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
Délibération :
Tarif de location Petit Barnum
Approuvé (13 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
Délibération :
Location appartement T4 – Bât. Del Monego
Approuvé (13 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
Délibération :
Location appartement T2 – Bât. Mairie
Approuvé (13 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)