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Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Colombier-le-Vieux.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.12.12 liste des délib CM du 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Consommateurs,
Liste des Délibérations 09.2024 – Conseil Municipal du jeudi 12 décembre 2024
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LISTE DES DELIBERATIONS 09.2024
CONSEIL MUNICIPAL du JEUDI 12 DECEMBRE 2024
Le 12 décembre 2024 à 20h30
Le Conseil Municipal de Colombier-le-Vieux s’est réuni à la salle du conseil municipal sous la présidence de Mme La Maire, Béatrice FOUR.
Convocation adressée par Mme La Maire, Béatrice FOUR, le 5 décembre 2024.
PRESENTS : FOUR Béatrice, GIRODON Didier, BOITARD Franck, BESSET Aurore, GERY Myriam, THE Françoise, LONDON Patrick, COUIX Joël
ABSENTS : VAUX Hubert, VERCASSON Xavier,
DESRIEUX Claude pouvoir à FOUR Béatrice
MAICHERAK Catherine pouvoir à Didier GIRODON,
MARGIER Jean-Pierre pouvoir à BOITARD Franck,
DESCHAMPS Charlotte pouvoir à BESSET Aurore
Secrétaire de séance : GERY Myriam.
Nombre d’élus présents : 8 Nombre d’élus votants : 12 - Le quorum est atteint.
Délibération :
Autorisation donnée au comptable afin de régulariser une anomalie
Approuvé (12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
Délibération :
Délibération Modificative n°3
Approuvé (12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
Délibération :
Choix du régime d’imposition à la TVA pour les activités économiques du bâtiment Jourdan : l’espace coworking et la location de locaux commerciaux
Approuvé (12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
Délibération :
Autorisation à Mme le Maire à engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement Approuvé (12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
Délibération :
Avenant au contrat de prévoyance
Approuvé (12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)
Délibération :
Vote subvention à l’ADMR
Approuvé (12 voix pour, 0 voix contre, 0 abstention)