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Arrêté - 3eme Trimestre 2015
Arrêté - 1er Trimestre 2019 1
Arrêté - 1er Trimestre 2020
Arrêté - 2eme Trimestre 2015
Arrêté - 1er Trimestre 2015
Document publié le Jeudi 1 janvier 2015 par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - 1er Trimestre 2015)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Assurance,
JANVIER – FEVRIER – MARS 2015
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE D’AMBERT (Puy-de-Dôme)
===========
RECUEIL DES ACTES
ADMINISTRATIFS
REGLEMENTAIRES
Etabli en application des dispositions des articles L 2121-24, L 2122-29, L 2321-2, L 2574-4 du Code Général des Collectivités Territoriales
1er TRIMESTRE 2015
Le R.A.A. du 1er trimestre 2015 contient les délibérations du Conseil Municipal, les décisions du Maire prises par délégation du Conseil (article L 2122-22 du CGCT) ainsi que les arrêtés du Maire. Il est consultable à l’accueil de la Mairie d’Ambert
Ville d’AMBERT
R.A.A. 1ème trimestre 2015
1 JANVIER – FEVRIER – MARS 2015
ARRETES
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 05 janvier 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 07/02/2015 de 21H00 à 2H30 à
l’occasion d’un bal organisé par l’association Gaz’elles du Forez à
la Maison des Jeunes
Du 05 Janvier 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 29/04/2015 de 9H00 à 19H00 à
l’occasion d’un vide-grenier organisé par l’association Gaz’elles
du Forez place Charles de Gaulle
Du 06 janvier 2015 :
Stationnements réservés du 12 au 16, avenue du Maréchal Foch le
13/01/2015 de 8h00 à 12h00 dans le cadre d’un déménagement.
Du 06 janvier 2015 :
Circulation interdite aux poids lourds supérieurs à 3,5 tonnes sur le
chemin du Châtelet
Du 06 Janvier 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 17/01/2015 de 19H00 à 00H00
à l’occasion d’une soirée galette organisée par l’association Rock
Danse Ambert à la Maison des Jeunes
Du 07 Janvier 2015 :
Voie de circulation rétrécie dans le chemin Claude Thomas Dupuy
entre le 19/01 8H et le 06/02/2015 18H pour des travaux sur le
réseau électrique basse tension
AR1501001 Du 07 Janvier 2015 :
Réglementation de déneigement et d’enlèvement de verglas sur les
trottoirs en agglomération sur la commune
08/01/2015
Du 08 Janvier 2015 :
Réglementation de la « marche républicaine » le 10/01/2015 en
hommage aux victimes de l’attentat parisien dans les locaux du
journal « Charlie Hebdo »
Du 08 Janvier 2015 :
Emplacements de stationnement réservés 38 rue du Chicot le
17/01/2015 de 9H à 18H pour un déménagement
Du 09 Janvier 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 08/02/2015 de 14H00 à 21H00
à l’occasion d’un thé dansant organisé par l’association Ambert
Accueil à la Maison des Jeunes
Du 09 Janvier 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 24/01/2015 de 22H00 à 02H30
à l’occasion d’un bal organisé par l’association Enduro Trial Sport
à la Maison des Jeunes
Du 13 Janvier 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 08/03/2015 de 8H00 à 19H00 à
l’occasion du 16ème Critérium de Twirling Bâton organisé par
l’association Twirling Bâton du Livradois au gymnase le Coral
2 JANVIER – FEVRIER – MARS 2015
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 13 Janvier 2015 :
Stationnement interdit 26, Avenue E. Chabrier du 14/01 8H au
16/01/2015 12H pour des travaux de réfection de toiture
Du 13 Janvier 2015 :
Voie de circulation rétrécie et circulation alternée au devant du 4,
rue de la Fayette du 28/01 8H au 17/02/2015 18H pour des travaux
sur le réseau d’électricité
Du 14 Janvier 2015 :
Circulation interdite ponctuellement sur diverses rues du centre
ville du 13/01 8H au 20/02/2015 18H pour la réparation
d’adduction Télécom façade
Du 14 Janvier 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 18/01/2015 de 12H00 à 19H00
à l’occasion d’un loto gourmand organisé par l’association Ambert
FCUS à la Maison des Jeunes
Du 15 Janvier 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 25/01/2015 de 13H00 à 19H00
à l’occasion d’un loto organisé par l’association Vélo Club
Ambertois à la Maison des Jeunes
Du 16 Janvier 2015 :
Voie de circulation rétrécie sur une portion de l’avenue E. Chabrier
du 16/01 18H au 06/02/2015 18H pour travaux sur réseaux gaz et
électricité
Du 19 Janvier 2015 :
Stationnement interdit de part et d’autre de la chaussée avenue de
Lyon le 28/01/2015 de 8H à 17H30 pour élagage des arbres
Du 20 Janvier 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 15/02/2015 de 14H00 à 19H00
à l’occasion d’un loto organisé par l’association Adada à la
Maison des Jeunes
Du 21 Janvier 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 22/02/2015 de 14H00 à 20H00
à l’occasion d’un loto organisé par le Comité de Jumelage à la
Maison des Jeunes
Du 22 Janvier 2015 :
Stationnement d’un camion pédagogique entre le collège et le
gymnase le 27/02/2015 de 8H à 17H dans le cadre de
l’organisation d’une journée d’information et de sensibilisation sur
les métiers et les formations de la plasturgie
Du 27 Janvier 2015 :
Circulation interdite entre le 27/01 7H et le 10/02/2015 19H sur
une portion de route entre la RD 57 et la RD996 lieu-dit Valeyre
pour des travaux d’assainissement
Du 28 Janvier 2015 :
Circulation rétrécie rue Marc Seguin entre le 16/02 8H et le
20/02/2015 18H pour la réalisation de travaux sur réseau
électrique
3 JANVIER – FEVRIER – MARS 2015
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 29 Janvier 2015 :
Stationnement des véhicules interdit sur 6 emplacements au devant
des 19 à 23 place Saint-Jean le 22/04/2015 de 9H à 14H dans le
cadre de la manifestation « Tour Auto Optic 2000 »
AR1502004 Du 03 Février 2015 :
Autorisation de terrasse Bar des Négociants – Place Saint-Jean
Du 04 Février 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 06/02/2015 de 20H00 à 23H00
à l’occasion d’un loto organisé par le Groupe Scolaire Henri
Pourrat au gymnase du collège
Du 05 Février 2015 :
Stationnement et circulation des véhicules interdits sur la portion
impaire de la place du Pontel du 16/02 au 13/03/2015 pour la
réalisation de travaux ERDF
Du 05 Février 2015 :
Voie de circulation rétrécie du n° 63 au n° 81 avenue des Tuileries
entre le 23/03 8H et le 03/04/2015 18H pour travaux gaz
Du 05 Février 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 01/03/2015 de 13H00 à 19H00
à l’occasion d’un concours de belote organisé par les Gaz’elles du
Forez à la Maison des Jeunes
Du 06 Février 2015 :
Autorisation de circuler sur le chemin de Valeyre entre la RD 57 et
la place du Haut de Valeyre entre le 09/02 8H et le 07/05/2015
18H pour travaux électricité
Du 06 Février 2015 :
Circulation interdite sur la voie communale n° 11 de la RD 57 à la
RD987 au lieu-dit Valeyre du 11/02 7H au 27/02/2015 19H pour
travaux d’assainissement
Du 11 Février 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 16/08/2015 de 08H00 à 21H00
à l’occasion du trial urbain organisé par le Moto Club du Livradois
à l’esplanade Robert Lacroix
Du 12 Février 2015 :
Voie de circulation rétrécie et circulation alternée sur une portion
de la rue des Fayettes entre le 17/02 18H et le 19/09//2015 18H
pour travaux sur réseau électrique
Du 13 Février 2015 :
Stationnement interdit avenue de Lyon à partir de l’avenue de
Minard jusqu’au n° 66 de l’avenue de Lyon les 24 et 25/02 et
02/03/2015 de 8H à 17H30 pour élagage des arbres
Du 13 Février 2015 :
Stationnement interdit face au n° 9 place du Pontel le 28/02/2015
de 8H à 20H pour déménagement
Du 16 Février 2015
Circulation interdite sauf riverains sur le chemin de Valeyre entre
la RD 57 et la place du haut de Valeyre - annule et remplace celui
du 05/02/2015
4 JANVIER – FEVRIER – MARS 2015
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 16 Février 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 28/02/2015 de 19H00 à 1H00 à
l’occasion d’un loto organisé par l’association handball Club
Ambertois à la Maison des Jeunes
Du 17 Février 2015 :
Stationnement interdit avenue de Lyon de l’intersection avec la rue
Blaise Pascal et l’avenue de Minard entre le 02/03 et le 12/06/2015
pour travaux de gaz
Du 18 Février 2015
Circulation interdite sur le chemin de Feneix entre le 18/02/2015 à
7H00 et le 13/03/2015 à 19h00 pour des travaux d’assainissement
Du 18 Février 2015
Circulation interdite à partir du carrefour rue Lafayette, rue du
Minard du lundi 23/02/2015 à 8h00 et le 25/02/2015 à 18h00 afin
de permettre des travaux de branchement sur le réseau d’eaux
pluviales.
Du 23 Février 2015
Circulation alternée rue de l’industrie du 23/03/2015 à 8h00 au
27/03/2015 à 18h00 afin de permettre des travaux sur le réseau
TELECOM.
Du 23 Février 2015
Circulation rétrécie et temporairement alternée sur l’avenue
Emmanuel Chabrier entre le 27/02/2015 à 8h00 et le 13/03/2015 à
18h00 dans le cadre d’un chantier de reconstruction d’un point sur
le ruisseau de Valeyre
Du 23 Février 2015
Circulation interrompue devant la propriété de M. FAURE René,
chemin d’Aubignat entre le 23/02/2015 à 8h00 et le 31/03/2015 à
18h00 afin de permettre au camion de livraison de déposer des
matériaux.
Du 24 Février 2015
Circulation rétrécie à partir du n°63 jusqu’au n°81 de l’avenue des
Tuileries et stationnement interdit face au chantier du24/02/2015 à
8h010 au 20/03/2015 à 18h00 afin de permettre des travaux sur le
réseau gaz.
Du 25 Février 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 15/03/2015 de 14H00 à 19H00
à l’occasion d’un loto organisé par l’association LAASSI à la
Maison des Jeunes
Du 25 Février 2015 :
Autorisation accordée aux débitants de boissons pour laisser leurs
établissements ouverts jusqu’à 4 heures du matin à l’occasion de la
Fête de la Gare
Du 26 Février 2015
Circulation rétrécie et alternée avenue Emmanuel Chabrier le lundi
02/03/2015 entre 8h00 et 18h00 afin de permettre la réalisation de
travaux de réfection de la chaussée.
5 JANVIER – FEVRIER – MARS 2015
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 3 Mars 2015 :
Autorisation de débit de boisson le 14/03/2015 de 19H30 à 1H00 à
l’occasion d’un repas organisé par l’association Basket Club
Ambert Livradois au gymnase municipal
Du 5 Mars 2015 :
Circulation rétrécie et alternée les 6 et 9/03/15 à 18H00 et
circulation interdite le 10/03/2015 à 18H00 sur l’avenue E.
Chabrier pour des travaux de réfection de voirie
Du 6 Mars 2015 :
Réglementation Fête de la Gare du 18 au 31/03/2015
Du 9 Mars 2015 :
Réglementation Ambert côté jardins du 9 au 12/04/2015
Du 9 Mars 2015 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle sur 12
emplacements le 23/09/2015 de 14H à 18H dans le cadre de
l’organisation d’un colloque Information des correspondants
Défense des communes
Du 9 Mars 2015 :
Circulation interdite du 16/03 à 8H au 17/03/2015 à 8H entre la
place du Pontel et la rue de la Fileterie pour des travaux de
réfection de voirie
Du 10/03/2015 :
Stationnement interdit et circulation alternée entre le 11/03 à 8H et
le 12/06/2015 à 18H00 Avenue de Minard, Avenue de Lyon et rue
Blaise Pascal pour des travaux de renouvellement réseau gaz
Du 10/03/2015 :
Circulation interdite le 18/03/2015 de 7H00 à 18H00 6 rue de la
Salerie pour un déménagement
Du 11/03/2015 :
Réglementation Trial Urbain du 11 au 17/08/2015
Du 12/03/2015 :
Installation de bennes le 31/03/2015 de 9H à 12H place des
Fayettes à l’occasion d’une collecte de bâches plastiques
Du 16/03/2015 :
Réglementation pour travaux d’électricité sur le réseau basse
tension de début Avril à fin Mai
Du 16/03/2015 :
Stationnement interdit sur la totalité de la partie bitumée proche de
la fontaine place Charles de Gaulle le 19/04/2015 de 5H à 20H
pour l’organisation d’un vide grenier
Du 17/03/2015 :
Un passage pour piétons sera aménagé au devant du 9 Bd Sully en
raison de travaux de réfection de toiture du 18/03 8H au
03/04/2015 18H
AR1503011 Du 17/03/2015 :
Autorisation de terrasse pour Mr PLOMB Julien – JL Pizz – 23,
rue du Chicot
Du 19/03/2015 :
Réglementation du défilé organisé pour le carnaval de l’école
Saint-Joseph le 11/04/2015 de 15H30 à 16H30
6 JANVIER – FEVRIER – MARS 2015
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 19/03/2015 :
Voie de circulation rétrécie et circulation alternée à hauteur du 10
avenue des Croves du Mas le 20/04/2015 entre 8H et 17H pour des
travaux d’électricité en façade
AR1503012 Du 23/03/2015
Autorisation de terrasse pour Mr CHANTELAUZE Patrice, Café
Lyonnais, 4 place du Livradois
24/03/2015
AR1503013 Du 23/03/2015 :
Autorisation de terrasse pour Mr et Mme MEGAIN Danielle, Bar
le Totem, place de la Pompe
24/03/2015
Du 23/03/2015 :
Autorisation de débit de boisson le 18/04/2015 de 22H00 à 2H30 à
l’occasion d’un bal organisé par l’association Team Livradois à la
Maison des Jeunes
Du 27/03/2015 :
Autorisation accordée à la paroisse de St Jean-François Régis
d’allumer un feu afin de célébrer la fête de la vigile Pascale sur le
parvis de l’église côté Sud de la place St Jean le 04/04/2015 à
partir de 20H30
Du 27/03/2015 :
Autorisation de débit de boisson les 11 et 12/04/2015 de 9H00 à
24H00 à l’occasion de la manifestation Ambert Côté Jardin
organisée par l’association Cica Pays d’Ambert au jardin public
Du 31/03/2015 :
Accès à l’église Saint-Jean interdit au public à compter de ce jour,
en dehors des seules cérémonies de culte, en raison de chute de
pierre intervenue dans l’édifice
7 JANVIER – FEVRIER – MARS 2015
DECISIONS - DELIBERATIONS
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 5 Janvier 2015 :
Contraction d’un prêt de 423.750,07 € pour une durée de 12 ans
auprès du Crédit Agricole Centre France
Du 13 Janvier 2015 :
Conclusion d’un bail de location avec Mr HARDUIN Marc pour
un studio T1 bis 23 et 25, place du Châtelet – Date d’effet :
01/02/2015
Du 16 Janvier 2015 :
Résiliation bail de location avec Mr Alexis VOJENIS pour un
appartement de type studio 38, rue du Chicot – Date d’effet :
17/01/2015
Du 21 Janvier 2015 :
Contraction d’un prêt de 421.000 € pour une durée de 15 ans
auprès de la Caisse d’Epargne d’Auvergne et du Limousin pour
solde du programme d’investissement 2014 commune
Du 21 Janvier 2015 :
Contraction d’un prêt de 197.000 € pour une durée de 15 ans
auprès de la Caisse d’Epargne d’Auvergne et du Limousin pour
solde du programme d’investissement 2014 Assainissement
Du 21 Janvier 2015 :
Contraction d’un prêt de 41.000 € pour une durée de 15 ans auprès
de la Caisse d’Epargne d’Auvergne et du Limousin pour solde du
programme d’investissement 2014 Abattoir
Du 26 Janvier 2015 :
Convention d’occupation précaire avec Mr et Mme Guy
MICHAUD pour mise à disposition de locaux 10, rue de la
République
Du 27 Janvier 2015 :
Approbation de la convention pour mise en place des activités
périscolaires à l’école Henri Pourrat – Année scolaire 2014/2015
avec le Billard Club Ambertois
Du 30 Janvier 2015 :
Résiliation bail de location avec Mme Christelle DOUARRE pour
un appartement T2 1, rue St-Michel – Date d’effet : 31/01/2015
Du 30 Janvier 2015 :
Conclusion d’un bail de location avec Mr JIMENEZ Mathias pour
un studio 38, rue du Chicot – Date d’effet : 30/01/2015
Du 4 Février 2015 :
Conclusion d’un bail de location avec Mr Johan IMBERT pour un
appartement de type T2 1, rue St-Michel – Date d’effet :
04/02/2015
Conseil Municipal du 6 Février 2015
Du 23 Février 2015 :
Emprunt de 423 750,07 € auprès du Crédit Agricole Centre France
pour refinancement
8 JANVIER – FEVRIER – MARS 2015
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous- Préfecture et
Publication
Du 1er Février 2015 :
Approbation de la convention de mise à disposition d’un local,
situé à l’aspect sud-ouest de la salle polyvalente « la Scierie »,
conclue avec l’association le Bief
Du 9 Mars 2015 :
Approbation de la convention de prestation conclue avec l’ESAT
Val de Dore pour la fourniture des repas au service Accueil de
loisirs
Conseil Municipal du 27 Février 2015
Du 10 Mars 2015 :
Approbation de la convention conclue avec Arima Consultants
pour une mission en vue de l’assistance à la mise en concurrence
des contrats d’assurances patrimoine, véhicules, responsabilité
civile, protection juridique et assurance des risques divers
Du 12 Mars 2015 :
Approbation des conventions conclues avec Récup’Dore et
l’Amicale Laïque Ambertoise concernant la mise en place des
activités périscolaires à l’école H. Pourrat – Année scolaire
2014/2015
Du 31 Mars 2015 :
Approbation des offres pour la réalisation de travaux de rénovation
du rez de chaussée de l’immeuble situé 9 place St-Jean
9