Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2eme trimestre 2012
Arrêté - 3eme trimestre 2012
Arrêté - 1er Trimestre 2016
Arrêté - 1er Trimestre 2015
Arrêté - 1er Trimestre 2014
Arrêté - 1er Trimestre 2022
Arrêté - 1er Trimestre 2013
Arrêté - 4eme trimestre 2012
Arrêté - 1er Trimestre 2019 1
Arrêté - 1er Trimestre 2020
Arrêté - 1er trimestre 2012
Document publié le Dimanche 1 janvier 2012 par la commune d'Ambert.
Lien du pdf (Arrêté - 1er trimestre 2012)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Investissement et développement économique,
JANVIER – FEVRIER – MARS 2012
1
ARRETES
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 4 Janvier 2012 :
Stationnement interdit place Charles de Gaulle les
22 et 23/06/2012 afin d’organiser le Congrès de
l’Union Départementale des sapeurs pompiers
001
Du 10 Janvier 2012 :
Circulation interdite rue du Château du 10 au
13/01/2012 pour désinstallation des illuminations
des fêtes de fin d’année
002
Du 11 Janvier 2012 :
Stationnement interdit le 13/01/2012 de 8H à 12H
de part et d’autre du bâtiment 12 rue Michel de
l’Hospital afin de dégrafer un câble de façade
003
Du 10 Janvier 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un loto le 14/01/2012 de 19H00 à 1H
organisé par le FC US Ambert à la Maison des
Jeunes
004
Du 12 Janvier 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion du 13ème critérium Twirling Bâton le
25/03/2012 de 8H00 à 19H organisé par le Twirling
Bâton au Coral
005
Du 12 Janvier 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’une soirée galette le 20/01/2012 de
20H00 à 2H00 organisée par Rock Danse Ambert à
la Maison des Jeunes
006
Du 12 Janvier 2012 :
Stationnement interdit devant le 7 bd Henri IV le
17/01/2012 de 8H à 18H pour élagage d’arbres
007
Du 12 Janvier 2012 :
Stationnement des véhicules interdit sur 4
emplacements devant le 1 place de l’Hôtel de Ville
et circulation des véhicules interdite rue du Montel
entre les 2 et 18 afin de permettre un
déménagement
008
Du 16 Janvier 2012 :
Circulation alternée avenue de la Résistance entre
l’allée des Lilas et l’allée des Narcisses le
26/01/2012 de 8H à 16H pour travaux ERDF
009
Du 20 Janvier 2012 :
Circulation réglementée entre les 21 et 23 rue
Blaise Pascal et interdite rue St-Joseph du 20/01 au
03/02/2012 pour mise en place du réseau de chaleur
010 JANVIER – FEVRIER – MARS 2012
2
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 24 janvier 2012 :
Circulation interdite rue du Château le 28/01/2012
de 19H à 2H pour la manifestation « Nouvel An
Chinois »
011
Du 26 Janvier 2012 :
Chaussée rétrécie devant un immeuble au lieu-dit
les Perriers de Valeyre du 31/01 au 29/02/2012 pour
travaux de réfection de façade
012
Du 26 Janvier 2012 :
Circulation des véhicules interdite sauf riverains rue
Blaise Pascal et stationnement interdit rue Michel
de l’Hospital côté place Charles de Gaulle afin de
faciliter la circulation des poids-lourds du 30/01 au
24/02/2012 pour mise en place du réseau de chaleur
013
Du 27 Janvier 2012 :
Rencontre sportive interdite sur le terrain Sud du
stade municipal les 28 et 29/01/2012 en raison des
conditions météorologiques
014
Du 31 Janvier 2012 :
Chaussée rétrécie et circulation alternée sur une
portion de l’avenue des croves du Mas les 13 et
24/02/2012 pour travaux Télécom
015
Du 31 Janvier 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un loto le 03/02/2012 de 20H00 à
23H00 organisé par le groupe scolaire au Gymnase
016
Du 3 Février 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un loto le 25/02/2012 de 19H00 à
24H00 organisé par l’association les classes en 9 à
la Maison des Jeunes
017
Du 6 Février 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un fougat suivi d’un spectacle le
25/02/2012 de 19H00 à 0H00 organisé par Valeyre
Association loisirs à la salle des fêtes de Valeyre
018
Du 8 Février 2012 :
Circulation et stationnement interdits place Charles
de Gaulle les 12 et 13/05/2012 pour l’organisation
d’une kermesse par l’association du Centre Culturel
des Travailleurs Franco-Turcs
019
Du 10 Février 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un thé dansant le 25/03/2012 de
14H30 à 20H00 organisé par la Fnaca à la Maison
des Jeunes
020
AR1202001 Du 14 Février 2012 :
Autorisation maintien en fonctionnement d’un
établissement recevant du public – KING JOUETS
26, rue de l’Industrie
14/02/2012 021 JANVIER – FEVRIER – MARS 2012
3
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
AR1202002 Du 14 Février 2012 :
Autorisation maintien en fonctionnement d’un
établissement recevant du public – DEFI STOCK
rue de l’Industrie les Arcades Ambertoises
14/02/2012 022
Du 15 Février 2012 :
Circulation alternée sur une portion du chemin de la
Barella entre le 26 et le 30/03/2012 pour travaux
d’électricité
023
Du 16 Février 2012 :
Rencontre sportive interdite sur les terrains
d’Honneur et Sud du stade municipal les 18 et
19/02/2012 en raison des conditions
météorologiques
024
AR1202003 Du 16 Février 2012 :
Autorisation maintien en fonctionnement d’un
établissement recevant du public – Centre
Hospitalier Internat avenue Georges Clémenceau
17/02/2012 025
Du 17 Février 2012 :
Circulation des véhicules interdite sauf riverains rue
Blaise Pascal et stationnement interdit rue Michel
de l’Hospital côté place Charles de Gaulle afin de
faciliter la circulation des poids-lourds du 25/02 au
09/03/2012 pour mise en place du réseau de chaleur
026
Du 20 Février 2012 :
Circulation alternée à hauteur du 34 avenue
Georges Clémenceau entre le 05/03/2012 8H00 et
le 23/03/2012 18H00 pour branchement gaz
027
Du 20 Février 2012 :
Chaussée rétrécie au lieu-dit les Perriers de Valeyre
du 01 au 31/03/2012 pour travaux réfection de
façade
028
Du 20 Février 2012 :
Restriction de circulation en centre ville du
01/03/2012 au 16/03/2012 pour travaux sur le
réseau gaz
029
Du 20 Février 2012 :
Circulation alternée par demi-chaussée à l’aide de
feux tricolores sur la voie communale de Terre
Rouge à la Croix du Buisson du 5 au 24/03/2012
pour réalisation d’un branchement gaz
030
Du 16 Février 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un thé dansant le 26/02/2012 de
14H00 à 21H00 organisé par Ambert Accueil et
Loisirs à la Maison des Jeunes
031
Du 21 Février 2012 :
Circulation interdite en centre ville le 10/03/2012
de 15H à 16H30 pendant le passage du défilé du
carnaval organisé par l’école St-Joseph
032 JANVIER – FEVRIER – MARS 2012
4
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 24 Février 2012 :
Circulation interdite sur le chemin rural allant du
lieu-dit l’Anguille au village de Cleurette du 24 au
26/02/2012 pour travaux d’assainissement
033
Du 28 Février 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion d’un loto le 03/03/2012 de 16H00 à
24H00 organisé par Handball club d’Ambert à la
Maison des Jeunes
034
Du 5 mars 2012 :
Voie de circulation rétrécie sur une portion du
chemin rural du Petit Vimal à Valeyre le
26/03/2012 de 8H à 18H pour travaux d’électricité
035
Du 5 Mars 2012 :
Stationnement interdit devant le n° 9 rue de la
Calandre le 02/05/2012 de 9H à 19H en raison d’un
déménagement
036
Du 6 Mars 2012 :
Circulation interdite entre centre ville le 17/03/2012
de 19H à 21H pendant le défilé de la Fête de la
Gare
037 et 038
Du 6 Mars 2012 :
Règlementation Fête de la Gare du 13 au
27/03/2012
039
Du 7 Mars 2012 :
Circulation interdite boulevard Sully le 19/03/2012
de 18H30 à 19H pour la commémoration de
l’anniversaire de la fin de la guerre d’Algérie
040
AR1203004 Du 7 Mars 2012 :
Autorisation de terrasse pour la Pizzeria 20 rue de
la Filéterie
08/03/2012 041
Du 7 Mars 2012 :
Réglementation du stationnement et de la
circulation du 13 au 16/04/2012 dans le cadre du
déroulement de la manifestation « Ambert Côté
Jardin »
042
Du 7 Mars 2012 :
Autorisation d’ouverture de débits de boissons à
l’occasion de Ambert Côté Jardin les 14 et
15/04/2012 de 7H00 à 24H00 organisé par le CICA
au jardin public
043
AR1203005 Du 12 Mars 2012 :
Autorisation de terrasse pour le bar restaurant L’os
à Moëlle 35 avenue du 11 Novembre
12/03/2012 044
Du 12 mars 2012 :
Ouverture exceptionnelle des débits de boissons les
17, 18, 24 et 25/03/2012 jusqu’à 4 heures du matin
à l’occasion de la fête de la Gare
045 JANVIER – FEVRIER – MARS 2012
5
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
Du 12 Mars 2012 :
Circulation perturbée en centre ville le 14/03/2012
entre 8H et 18H pour réfection de fouilles en enrobé
046
AR1203006 Du 13 Mars 2012 :
Autorisation de terrasse pour le Musée de la
Fourme et des Fromages 29 rue du Château
13/03/2012 047
Du 19 Mars 2012 :
Stationnement et circulation réglementés rue de la
République le 26/03/2012 de 8H à 18H pour
réfection de chéneaux
048
Du 19 Mars 2012 :
Circulation interdite sur la voie communale allant
au Grand Cheix le 03/04/2012 pour permettre
l’élagage d’arbres
049
Du 19 Mars 2012 :
Circulation interdite rue de la Grave du 21/03/2012
au 03/04/2012 pour travaux sur bâtiment 1 Petite
rue de Goye
050
AR1203010 Du 23 Mars 2012 :
Ouverture d’un établissement recevant du public –
Salon des vins et des produits du terroir à la salle
polyvalente la Scierie– les 14 et 15/04/2012
05/04/2012 051
Du 23 mars 2012 :
Réglementation pour travaux de mise en place du
réseau de chaleur quartier rue St-Joseph/rue Michel
de l’Hospital du 23 au 30/03/2012
052
AR1203007 Du 23 Mars 2012 :
Autorisation de terrasse pour le bar Le Totem 9,
place de la Pompe
23/03/2012 053
AR1203008 Du 26 Mars 2012 :
Autorisation de terrasse pour le Café Lyonnais 4,
place du Livradois
26/03/2012 054
AR1203009 Du 26 Mars 2012 :
Délégation à titre exceptionnel pour célébration des
mariages donnée à Mr Henri Joubert, Conseiller
Municipal, pour le 27/04/2012
27/03/2012 055
Du 28 mars 2012 :
Stationnement et circulation interdits devant les 21
et 23 place Saint-Jean du 2 au 06/04/2012 pour
travaux réseau gaz
056
Du 30 Mars 2012 :
Stationnement et circulation interdits rue St-Joseph
pour travaux réseau de chaleur du 2 au 13/04/2012
057 JANVIER – FEVRIER – MARS 2012
6
DECISIONS - DELIBERATIONS
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
DEC1201001 Du 19 Janvier 2012 :
Approbation de la convention de partenariat PASS
LOISIRS 2012 conclue avec NOVALTO du
01/04/2012 au 01/04/2013
24/01/2012 001
DEC1201002 Du 26 Janvier 2012 :
Conclusion d’un bail de location avec Mr Romain
DUCROS pour un appartement de type F2 situé 10
rue des Allées avec effet au 30/01/2012
27/01/2012 002
DEC1101003 Du 11 Janvier 2012 :
Approbation de la convention avec l’Agence de
l’Eau Loire Bretagne pour travaux de mise en
conformité des réseaux d’assainissement de
l’agglomération
17/02/2012 003
DEC1202004 Du 23 Février 2012 :
Emprunt Crédit Agricole Centre France pour
financer les travaux d’investissements prévus en
2011 et reportés sur le budget 2012 – 500.000 €
23/02/2012 004
Conseil Municipal du 15 Février 2012 : pages
005 à 037
DEL1202024 Délibération N° 12/02/15/001 : Compte
Administratif 2011 Commune
01/03/2012 007 et 008
DEL1202015 Délibération N° 12/02/15/002 : Budget Commune
Affectation des résultats 2011
01/03/2012 008
DEL1202031 Délibération N° 12/02/15/003 : Compte
Administratif 2011 Assainissement
01/03/2012 009
DEL1202020 Délibération N° 12/02/15/004 : Budget
Assainissement Affectation des résultats 2011
01/03/2012 009 et 010
DEL1202029 Délibération N° 12/02/15/005 : Compte
Administratif 2011 Service des Eaux
01/03/2012 010
DEL1202021 Délibération N° 12/02/15/006 : Budget Service des
Eaux Affectation des résultats 2011
01/03/2012 011
DEL1202030 Délibération N° 12/02/15/007 : Compte
Administratif 2011 Régie du Cinéma
01/03/2012 011 et 012
DEL1202017 Délibération N° 12/02/15/008 : Budget Régie du
Cinéma Affectation des résultats 2011
01/03/2012 012
DEL1202023 Délibération N° 12/02/15/009 : Compte
Administratif 2011 Abattoir
01/03/2012 013
DEL1202016 Délibération N° 12/02/15/010 : Budget Abattoir
Affectation des résultats 2011
01/03/2012 013 et 014
DEL1202027 Délibération N° 12/02/15/011 : Compte
Administratif 2011 Réseau de chaleur
01/03/2012 014 JANVIER – FEVRIER – MARS 2012
7
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
DEL1202022 Délibération N° 12/02/15/012 : Réseau de chaleur
Affectation des résultats 2011
01/03/2012 015
DEL1202025 Délibération N° 12/02/15/013 : Compte
Administratif 2011 Régie de distribution de chaleur
01/03/2012 015 et 016
DEL1202012 Délibération N° 12/02/15/014 : Budget régie de
distribution de chaleur – Affectation des résultats
2011
24/02/2012 016
DEL1202028 Délibération N° 12/02/15/015 : Compte
Administratif 2011 Section de Gourre
01/03/2012 017
DEL1202018 Délibération N° 12/02/15/016 : Budget Section de
Gourre – Affectation des résultats 2011
01/03/2012 017 et 018
DEL1202026 Délibération N° 12/02/15/017 : Compte
Administratif 2011 Section de la Rodarie
01/03/2012 018
DEL1202019 Délibération N° 12/02/15/018 : Budget Section de
la rodarie – Affectation des résultats 2011
01/03/2012 019
DEL1202032 Délibération N° 12/02/15/019 : Approbation du
compte de gestion 2011
12/03/2012 019 et 020
DEL1202007 Délibération N° 12/02/15/020 : Dotation
d’équipement des territoires ruraux 2012 – Gros
travaux de réparation de bâtiments communaux :
réhabilitation de la Maison des Jeunes
20/02/2012 024
DEL1202008 Délibération N° 12/02/15/021 : Tarifs 2012 Accueil
de Loisirs
20/02/2012 025
DEL1202003 Délibération N° 12/02/15/022 : Camping –
Tarification des chalets pour la saison 2011/2012
20/02/2012 026 à 028
DEL1202006 Délibération N° 12/02/15/023 : Tarifs de mise à
disposition ponctuelles de personnels, véhicules,
engins et matériels
20/02/2012 028 et 029
DEL1202013 Délibération N° 12/02/15/024 : Tarifs 2012 de mise
à disposition ponctuelle de personnels, véhicules,
engins et matériels
29/02/2012 029
DEL1202004 Délibération N° 12/02/15/025 : Remise gracieuse
des pénalités liquidées à défaut de paiement d’une
taxe d’urbanisme à la date d’exigibilité
20/02/2012 030
DEL1202011 Délibération N° 12/02/15/026 : Fonds de concours à
la Communauté de Communes
24/02/2012 030
DEL1202014bis Délibération N° 12/02/15/027 : Demande de
subvention – Ministère de l’Intérieur
14/03/2012 031
DEL1202001 Délibération N° 12/02/15/028 : Réglementation des
boisements – Commission Communale
d’Aménagement Foncier
20/02/2012 031
DEL1202009 Délibération N° 12/02/15/029 : Syndicat Ferroviaire
du Livradois-Forez – Avenant à la convention de
mise à disposition de services
20/02/2012 032
DEL1202005 Délibération N° 12/02/15/030 : Parc Nautique des
Trois Chênes : Approbation de la mise à jour du
plan d’organisation de surveillance et de secours
20/02/2012 032 et 033
DEL1202010 Délibération N° 12/02/15/031 : Accueil de Loisirs
2012 – Tableau des effectifs
23/02/2012 033 JANVIER – FEVRIER – MARS 2012
8
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
DEL1202002 Délibération N° 12/02/15/032 : Création de postes
2012 – Emplois saisonniers et temporaires
20/02/2012 034
DEC1203007 Du 15 Mars 2012 :
Approbation avenant n° 1 au marché Brunel –
Chauffage Groupe Scolaire
27/03/2012 038
DEC1203009 Du 15 Mars 2012 :
Approbation avenant n° 1 au marché Bureau
Veritas – chaufferie granulés bois pour réseau de
chaleur
27/03/2012 039
DEC1203006 Du 15 Mars 2012 :
Approbation avenant n° 1 au lot n° 6 avec
l’entreprise Peretti dans le cadre du marché
« Réaménagement du bâtiment des espaces verts »
27/03/2012 040
DEC1203005 Du 15 Mars 2012 :
Approbation avenant n° 1 aux lots 1 Sas Chataing et
3 Entreprise Mavel dans le cadre du marché travaux
crèche
27/03/2012 041
DEC1203010 Du 29 Mars 2012 :
Approbation convention conclue avec Socotec pour
travaux chauffage groupe scolaire
30/03/2012 042
Conseil Municipal du 13 Mars 2012 : pages 043 à
059
DEL1203033 Délibération N° 12/03/13/001 : Budget Primitif
2012 Commune
16/03/2012 046
DEL1203034 Délibération N° 12/03/13/002 : Fiscalité directe
locale : taux d’imposition 2012
16/03/2012 046 et 047
DEL1203037 Délibération N° 12/03/13/003 : Budget Primitif
2012 Abattoir
16/03/2012 048
DEL1203036 Délibération N° 12/03/13/004 : Budget Primitif
2012 Service des Eaux
16/03/2012 048
DEL1203035 Délibération N° 12/03/13/005 : Budget Primitif
2012 Service de l’Assainissement
16/03/2012 049
DEL1203039 Délibération N° 12/03/13/006 : Budget Primitif
2012 Régie de distribution de chaleur
16/03/2012 049
DEL1203038 Délibération N° 12/03/13/007 : Budget Primitif
2012 Régie du Cinéma La Façade
16/03/2012 050
DEL1203041 Délibération N° 12/03/13/008 : Budget Primitif
2012 Section de Gourre
16/03/2012 050
DEL1203040 Délibération N° 12/03/13/009 : Budget Primitif
2012 Section de la Rodarie
16/03/2012 051
DEL1203044 Délibération N° 12/03/13/010 : Subvention 2012 –
Amicale des sapeurs pompiers
16/03/2012 051
DEL1203043 Délibération N° 12/03/13/011 : Subvention 2012 –
Amicale du personnel communal
16/03/2012 051
DEL1203052 Délibération N° 12/03/13/012 : Subvention 2012 –
Coopérative scolaire Henri Pourrat
17/04/2012 052
DEL1203047 Délibération N° 12/03/13/013 : Subvention 2012 –
Régie du cinéma La Façade
16/03/2012 052 JANVIER – FEVRIER – MARS 2012
9
N° de l’acte Objet Dépôt en Sous-
Préfecture et
Publication
Page
DEL1203046 Délibération N° 12/03/13/014 : Subvention 2012 –
Jeunes sapeurs pompiers de Marat
16/03/2012 052
DEL1203045 Délibération N° 12/03/13/015 : Subvention 2012 –
Association ALCIH
16/03/2012 052
DEL1203042 Délibération N° 12/03/13/016 : Subvention 2012 –
Ecole privée
16/03/2012 053
DEL1203051 Délibération N° 12/03/13/017 : Mise en conformité
du seuil d’Ambert sur la Dore – Demandes de
subventions
27/03/2012 053
DEL1203049 Délibération N° 12/03/13/018 : Cession
immobilière
16/03/2012 053 et 054
DEL1203050 Délibération N° 12/03/13/019 : Protection de la
ressource en eau
16/03/2012 054
DEL1203048 Délibération N° 12/03/13/020 : Motion 16/03/2012 055