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Acte Administratif - OJ 080425
Document publié le Mardi 8 avril 2025 par la commune de Sergy.
Lien du pdf (Acte Administratif - OJ 080425)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Conseil Municipal du 08 avril 2025
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
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DÉPARTEMENT DE L’AIN
La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu à
la salle de la mairie annexe, le :
Mardi 08 avril 2025
à 20h30
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du Procès-Verbal du Conseil municipal du 11 mars 2025.
FINANCES
2- Délibération portant sur le vote de compte administratif principal ;
3- Délibération portant sur l’approbation du compte de gestion 2024 ; 4- Délibération portant sur l’affectation des résultats de l’exercice 2024 ; 5- Délibération portant sur le vote des taux des taxes locales ;
6- Délibération portant sur le vote du budget primitif 2025 ;
CENTRE SPORTIF
7- Délibération portant sur la fixation d’une tarification pour la mise à disposition du Centre Sportif à l’association de Cirque Chrysalide ;
AMENAGEMENT
8- Délibération portant sur la rétrocession d’une partie du Chemin des Equimoches ;
DEVELOPPEMENT DURABLE
9- Point d’information portant sur les ruches communales ;
POINTS DIVERS ET QUESTIONS