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Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Vallorcine.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr cm 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
SEANCE du CONSEIL MUNICIPAL du 10 juillet 2020
***
L’an deux mil vingt, le 10 juillet à 20h30, le Conseil municipal de la commune de VALLORCINE, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la Mairie sous la présidence de Monsieur Jérémy VALLAS, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : 6 juillet 2020
ETAIENT PRESENTS : Messieurs Jean-François DESHAYES, François COUTAGNE, Mesdames Maryvonne ALVARD, Stéphanie CARBONI, Dominique ANCEY
ABSENT EXCUSE : Ms Xavier PAQUET, Gérard BURNET Mesdames Audrey PENIN, Rachel ROUSSET, Guyonne FOURNIER
SECRETAIRE : Monsieur François COUTAGNE
Pouvoirs :
- Gérard BURNET donne pouvoir à monsieur Jean-François DESHAYES - Audrey PENIN donne pouvoir à Mme Maryvonne ALVARD
DELIBERATIONS
n°20/05/01 Sénatoriales – Election du délégué et des suppléants
Le conseil municipal s’est réuni en l’hôtel de ville, le 10 juillet 2020 à 13h00, Vu le décret n°2020-812 du 29 juin 2020 portant convocation des collèges électoraux pour l’élection des sénateurs,
Vu la circulaire préfectorale NOR : INTA20159575
a) Composition du bureau électoral : Monsieur le Maire indique que le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l’ouverture du scrutin et de deux membres présents les plus jeunes, il s’agit de Mme Dominique ANCEY, Jean- François DESHAYES, Stéphanie CARBONI et Maryvonne ALVARD. La présidence du bureau est assurée par ses soins.
b) Election du délégué et des suppléants. Le candidat pour le délégué est Jérémy VALLAS et les candidats pour les délégués suppléants sont Maryvonne ALVARD, Dominique ANCEY et Jean-François DESHAYES.
c) Après dépouillement, les résultats sont les suivants :
- Bulletins blanc ou nuls : 0
- Suffrages exprimés : 8
- Majorité absolue : 5
- Ont obtenu : Jérémy VALLAS 8 voix
Maryvonne ALVARD 8 voix
Dominique ANCEY 8 voix
Jean-François DESHAYES 8 voix
- Monsieur Jérémy VALLAS ayant obtenu la majorité absolu est proclamé délégué pour les élections sénatoriales
Mmes Maryvonne ALVARD, Dominique ANCEY et M Jean-François DESHAYES, ayant obtenu la majorité absolue, sont proclamés délégués-suppléants pour les élections sénatoriales.