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Arrêté - Arrete ODP Triathlon 16 juin Passous
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Agon-Coutainville.
Lien du pdf (Arrêté - Arrete ODP Triathlon 16 juin Passous)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Associations, ONG et mouvements politiques,
Département
de
la Manche
128/2024
Canton
d’Agon-Coutainville
Commune
d’Agon-Coutainville
Le
Maire
d’Agon-Coutainville
;
VU
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L
2212,
et L
2213 ;
VU
la demande
présentée
par
l’association
Coutances
Triathlon
dans
le cadre
de
l’organisation
d’un
TRIATHLON
le dimanche
16 juin
2024
;
CONSIDERANT
qu’en
vue
du
bon
déroulement
des
animations
sur
la
voie
communale
à
l’intérieur
de
l’agglomération
d’Agon-Coutainville,
il
y
a
lieu
de
modifier
momentanément
la
circulation
et
le
stationnement
;
ARRETE
ARTICLE
1er
: Le
stationnement
est
interdit
du
samedi
15 juin
20
h 00
au
lundi
17
juin
2024,
08
heures
dans
les
rues
mentionnés
ci-dessous
:
-
Places
Edouard
Leroux
et Maréchal
Leclerc
ARTICLEZ2
: La
circulation
est
interdite
le dimanche
16 juin
2024
dans
les rues
mentionnées
ci-dessous
:
-
Places
Edouard
Leroux
et Maréchal
Leclerc.
ARTICLE3
: La
signalisation
sera
conforme
à la réglementation
en
vigueur,
et
mise
en
place
par
les responsables
de
la manifestation.
ARTICLE
4
: Au
terme
de
son
autorisation,
le
permissionnaire
devra
enlever
tous
les
dépôts
éventuels,
réparer
les
dommages
éventuellement
causés
et
rétablir
à
ses
frais
le
domaine
public
et
ses
dépendances
dans
leur
état
d’origine.
ARTICLES
: La
Secrétaire
Générale
de
la mairie,
les
services
de
gendarmerie
et
le Garde
Municipal
sont
chargés
de
l’exécution
du
présent
arrêté.
Fait
à Agon-Coutainville,
le 02
avril
2024
Le
Er
)
Christian
DUTERTRE
LR
TD
A