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Compte-Rendu - 2023 CR CM 2
Convocation - convocation CM
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Billy-Berclau.
Lien du pdf (Convocation - convocation CM)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Budget,
& ÿ
vite de © REPUBLIQUE FRANCAISE Billy-Berclau REPUBLIQUE FRANÇAISE
Le bien vivre ADMINISTRATION COMMUNALE
BILLY-BERCLAU, le 8 juin 2026
Vous êtes priés d'assister à la réunion de CONSEIL MUNICIPAL qui aura lieu à la salle d'honneur Charles Jorisse.
le 15 juin 2026
à 18 heures 30
ORDRE DU JOUR
Adoption du Compte-rendu de la réunion du 9 avril 2026
Modification du tableau des effectifs
Renforts temporaires
Subventions aux associations
Prolongation de l'aide à l'acquisition de vélos
Compte Financier Unique
Adoption du rapport sur les opérations immobilières
Affectation de résultats
Budget supplémentaire
10. Modification des tarifs
11. Taxe sur la vacance des locaux d'habitation (TVLH) - instauration
12. Classement en domaine public rue François Mitterrand
13. Transfert d'office de voies privées en domaine public - ouverture d'enquête publique 14. Transport des Collégiens - gratuité
15. Commissions communales création et nomination des membres 16. Désignation des représentants au sein de la CLECT
17. Commission d'Appel d'Offres - Élection d'un membre suppléant complémentaire
18. Compte-rendu des décisions du Maire
Copa
RswN
Le Maire, :
Steve BOSSART
ET Mairie de Billy-Berclau è
181 rue du Général de Gaulle - 62138 Billy-Berclau 0321747900 mairie@billy-berclaufr billy-berclau.fr