Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - 13 novembre 2012
Déliberation - 23 octobre 2012
Déliberation - 14 mai 2012
Déliberation - 11 juin 2012
Déliberation - 10 août 2012
unknown - 10 août 2012
Déliberation - 4 décembre 2012
unknown - 16 février 2012
unknown - 23 octobre 2012
Déliberation - 8 mars 2012
Déliberation - 13 novembre 2012
Document publié le Mardi 13 novembre 2012 par la commune d'Escource.
Lien du pdf (Déliberation - 13 novembre 2012)
Thèmes du document : Institutions publiques, Ruralité, Démocratie locale et participation citoyenne,
CM du 13 novembre 2012 Page 1 sur 2
Mairie d’ESCOURCE
Département des Landes
Arrondissement de Mont de Marsan
Mairie d’ESCOURCE
40210 ESCOURCE
Tél. : 05 58 04 20 06
Fax. : 05 58 04 21 19
Nombres de Membres
Afférents au Conseil Municipal: 15 Date de Convocation : 09/11/2012 En exercice : 15
Ont pris part à la délibération : 09
L’an deux mil douze le treize du mois de novembre à 18 heures, le Conseil Municipal, régulièrement
convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Patrick SABIN, Maire.
Présents tous les conseillers municipaux en exercice : Messieurs SABIN Patrick, CHIVALEY Christophe, DOURTHE Gérard, DROUHAULT Robert, LABEYRIE Robert, Mesdames DEDIEU Emmanuelle, EDALITI Nathalie, KHAKHOULIA Françoise, RENARD Sylvie.
Absents : M GARCIA Sylvain ; M LALANNE Jean-Michel. Absents et excusés : M RABY André, M CLAUDE René, Mme MOREIRA Virginie et Mme CAZET Stéphanie Procuration : M RABY André a donné procuration à Mme Sylvie RENARD. MME CAZET Stéphanie a donné procuration à Mme Emmanuelle DEDIEU.
Mme RENARD Sylvie a été élue Secrétaire de séance.
Monsieur le maire ouvre la séance. Il demande à ce que le point 2 soit rajouté à l’ordre du jour. Le CM accepte à l’unanimité. L’ordre du jour, est le suivant:
1. DETR
2. DM CCAS
M. le maire donne lecture du compte-rendu du conseil précédent. Les conseillers présents l’approuvent mais, ne l’ayant pas reçu, il sera signé au prochain conseil.
2012-062: DETR
2012-063: Enveloppe Parlementaire
M. le Maire présente au conseil municipal les plans des futures toilettes publiques. Le montant des travaux s’élève à 95 904€. Des demandes de DETR (Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux) et d’enveloppe parlementaire vont être faites.
Fonds propres 54 824 € dont 7 104€ HT d’honoraires.
Plan de financement :
aides demandées
Base HT TAUX
Montant de la
subvention
demandée
Préfecture - DETR
TRAVAUX 88 800 35% 31 080
Enveloppe Parlementaire
10 000
Sous-
Total 41 080
Fonds propres 54 824
Emprunts
Total
Général 95 904
Séance du 13 novembre 2012 CM du 13 novembre 2012 Page 2 sur 2
Mairie d’ESCOURCE
2012- 064: DM CCAS
Il y a un manque de 500€ sur le compte des secours. Le CM accepte de le prendre sur le budget de l’alimentation.
Divers
Réunion publique Aménagement du bourg le samedi 17/11/2012. Il sera présenté les propositions faites par le conseil général. Un bureau d’études va être choisi pour les travaux concernant les talus et la passerelle. M le maire a rencontré les riverains qui allaient être impactés sur leur terrain. Suite à la réunion publique, un registre sera mis à disposition à la mairie afin de recueillir toutes les informations ou remarques des administrés.
Meubles à donner : 2 gros meubles encombrent la petite salle polyvalente. M. le Maire demande au conseil l’autorisation de s’en débarrasser. Le conseil accepte, en suggérant de les donner à des administrés qui les voudraient, plutôt que de les jeter.
PLU : M le maire apporte des précisions sur la construction des annexes et le stationnement, suite aux remarques émises par les Services de l’Etat émises lors d’une réunion à laquelle assistaient M. le Maire et M. Labeyrie.
Suite à la question posée par Melle RENARD concernant l’organisation d’une soirée surprise pour le départ en retraite de M et Mme COLIN, M le Maire précise que c’est à titre privé qu’il y participe. Les mots déposés dans les boites aux lettres n’ont pas été distribués par les employés communaux contrairement a ce qui a été dit.
Rien ne restant à l’ordre du jour Monsieur le Maire déclare la session close.
Séance levée à 18H40
Le maire Le secrétaire
Les Conseillers Municipaux
POUR CONTRE ABSTENTION
11 0 0
POUR CONTRE ABSTENTION
11 0 0