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Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 17 mai 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Consommateurs, Assurance,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 17 MAI 2021 - ORDRE DU JOUR
Salle du Conseil - Mairie annexe de la Jarrie à 18h00
Conformément aux règles sanitaires en vigueur, le public n’étant pas autorisé à assister à la réunion, par conséquent, les débats seront accessibles en diffusion en direct sur la chaine Youtube de la Ville.
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 2 avril 2021
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
1. PARC SOCIAL PUBLIC, BOULEVARD LAPLACE- GARANTIE D'EMPRUNT
2. PARC SOCIAL PUBLIC, RUE DES CAPUCINES - LA GUERINIERE- GARANTIE D'EMPRUNT
3. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
4. MODALITES D'AFFECTATION DES VEHICULES DE SERVICE ET DE FONCTION
5. FONCTIONS ITINÉRANTES - ACTUALISATION DES AGENTS BENEFICIAIRES DANS LE CONTEXTE DU COVID
6. ASSURANCE DES PRESTATIONS STATUTAIRES - AUTORISATION DE RÉSILIATION PAR ANTICIPATION DU CONTRAT
7. SUPPRESSION D'UN LOGEMENT DE FONCTION
8. POLE SOCIAL DE LA VANNERIE - MISE A DISPOSITION D'AGENTS DE LA VILLE AU BENEFICE DU CCAS POUR LA CONDUITE D'UNE ETUDE DE PROGRAMMATION
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
9. ATTRIBUTION DE LA SOUS-CONCESSION T DE LA PLAGE DE TANCHET POUR LES SAISONS 2021 A 2027 - APPROBATION DU CHOIX DU SOUS-CONCESSIONNAIRE ET AUTORISATION DE SIGNATURE DE LA CONVENTION D'EXPLOITATION
10. SOUS-CONCESSIONS C-F-J ET R DE LA GRANDE PLAGE ET DE LA PLAGE DE TANCHET - APPROBATION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES AVENANTS AUX CONVENTIONS D'EXPLOITATION
ASSOCIATIONS, SPORTS, NAUTISME, ÉVÈNEMENTIEL
11. LA REINE DES SABLES 2021 : AIDE POUR LE VOTE DU PUBLIC PAR INTERNET CULTURE ET PATRIMOINE
12. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES - PASSEPORT À L'ACCESSION - ECO PASS
13. MUSEE DE L'ABBAYE SAINTE-CROIX (MASC) - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR L'ORGANISATION DE L'EXPOSITION "JULIETTE ROCHE"
14. ARBRE REMARQUABLE VILLA CHARLOTTE - ADHESION A L'INSTITUT AUDUBON
URBANISME
15. ACQUISITION DE TERRAINS AU LIEU-DIT FOND SABLAIS - CREATION D'UNE VOIE DE DOUBLEMENT
16. ACQUISITION D'UN TERRAIN AU LIEU-DIT FIEF DE GRIFFIER : RESERVE FONCIERE ET VALORISATION DU CADRE DE VIE
17. HABITAT POUR LES FAMILLES : ACQUISITION DE TERRAINS RUE DES BOILARDRIES
18. INCORPORATION D'UN BIEN SANS MAITRE DANS LE DOMAINE COMMUNAL ET AU PLAN FORET CLIMAT
19. SECTEUR SANTE DE LA VANNERIE : ACCUEIL D'UN DERMATOLOGUE ET CESSION D'UN TERRAIN
20. DENOMINATION DE VOIE DU LOTISSEMENT LA MARINIERE
21. DENOMINATION DU CHEMIN DE LA BILLIERE
22. AMELIORATION DE LA DESSERTE ELECTRIQUE AVENUE JOSEPH CHAILLEY : CONVENTION AVEC LE SYDEV
23. BILAN DE LA POLITIQUE FONCIERE 2020
24. RECONVERSION DU SITE TABARLY : COMPTE-RENDU ANNUEL DE l'EPF A LA COLLECTIVITE LOCALE
25. ZAC CENTRE VILLE III - QUARTIER CHATEAU D'OLONNE - APPROBATION DU COMPTE RENDU ANNUEL A LA COLLECTIVITE LOCALE 2020
VOIRIE, MOBILITÉ ET SÉCURITÉ
26. PANNEAUX ET MARQUAGES ROUTIERS : REGULARISATION DE PROCEDURE
27. OPERATIONS D'EFFACEMENTS DE RESEAUX ET D'ECLAIRAGE PUBLIC
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ESPACES NATURELS
28. VEGETALISATION DES SABLES D'OLONNE : CONVENTION AVEC LES SABLAIS CANDIDATS AU "PERMIS DE VEGETALISER "
RAPPORT D’INFORMATION
29. MISE A DISPOSITION D'AGENTS
DECISIONS