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Conseil Municipal - conseil municipal du 15 fevrier 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021 par la commune de Sables-d'Olonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - conseil municipal du 15 fevrier 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Éducation, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 15 FÉVRIER 2021 - ORDRE DU JOUR
Salle du Conseil - Mairie annexe de la Jarrie à 18h00
Conformément aux règles sanitaires en vigueur, le public n’étant pas autorisé à assister à la réunion, par conséquent, les débats seront accessibles en diffusion en direct sur la chaine Youtube de la Ville.
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 11 janvier 2021
SOLIDARITÉ, FINANCES ET PERSONNEL
1. DEBAT D'ORIENTATION BUDGETAIRE 2021
2. GARANTIE D'EMPRUNT BANQUE DES TERRITOIRES A HAUTEUR DE 30% AU BENEFICE DE LA SAHLM "PODELIHA" POUR 6 LOGEMENTS EN VEFA "LES LILAS" SITUES RUE DES CAPUCINES
3. MISE A LA REFORME ET CESSION DE DIVERS VEHICULES ET MATERIELS DE LA COLLECTIVITE
4. CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS - REGLEMENT 2021 -2026
5. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
6. FONCTIONS ITINERANTES - MODIFICATION DU FORFAIT
ÉDUCATION ET JEUNESSE
7. FINANCEMENT DES ECOLES PRIVEES SOUS CONTRAT D'ASSOCIATION
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
8. NOUVELLE DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION MARCHES
9. ATTRIBUTION DES SOUS CONCESSIONS S, U et V DE LA PLAGE DE TANCHET POUR LES SAISONS 2021 à 2027 - APPROBATION DU CHOIX DES SOUS CONCESSIONNAIRES ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES CONVENTIONS D'EXPLOITATION
VOIRIE, MOBILITÉ ET SÉCURITÉ
10. TRAVAUX DE PROTECTION INCENDIE
11. TRAVAUX ECLAIRAGE PUBLIC CULTURE ET PATRIMOINE
12. CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE A LA RÉALISATION D'UNE FRESQUE DÉCORATIVE
13. CONVENTION BIBLIOTHÈQUE DÉPARTEMENTALE DE VENDÉE
14. ACHATS DE LIVRES NON SCOLAIRES, DE CD, DE DVD ET DE JEUX DE SOCIÉTÉ POUR LES MÉDIATHÈQUES ET LA LUDOTHÈQUE
15. ATTRIBUTION DES PRIMES RÉNOVATION ET RESTAURATION DES FAÇADES - PASSEPORT À L'ACCESSION - ECO PASS
DÉVELOPPEMENT DURABLE ET ESPACES NATURELS
16. CONVENTION CADRE POUR LE SCHEMA D'ACCUEIL DU PUBLIC EN FORET DOMANIALE D'OLONNE
ASSOCIATIONS, SPORTS, NAUTISME, ÉVÈNEMENTIEL
17. MISE A JOUR DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE DE L'INSTITUT SPORTS OCÉAN
DECISIONS