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Document publié le Mardi 23 avril 2024 par la commune de Béthemont-la-Forêt.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv cm 23 04 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Union Européenne,
MAIRIE DE FREMECOURT
Département du Val d’Oise
Canton de Pontoise
Rue du Four – 95830 FREMECOURT
Tél : 01-34-66-62-84
Mail : mairiefremecourt@orange.fr
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
du 23 avril 2024
Sous la présidence de BALAN Stéphane, Maire de Frémécourt.
Membres présents : José GILLES, Marie-Pierre BOURRAT, Gwénaëlle
RIMBERT, Daniel MARTEAU, Sandrine ELICHABE, Eric ZAMIA, Bruno
CROCHARD, Richard VIGNON.
Absents excusés : Joëlle BAHRI, Claude-Bernard ROSIER donne procuration à D. MARTEAU, Philippe JOLLY donne procuration à S. BALAN, Marie-Line BOUDJLAL donne procuration à S. ELICHABE.
Absents non excusés : Sandrine CASTELLARNAU, Sylvain LEGRAND.
Secrétaire de séance : D. MARTEAU.
La séance est ouverte à 20 h 40, le quorum étant atteint.
Lecture est faite de l’ordre du jour.
Le conseil donne son accord à l'unanimité pour ajouter à l'ordre du jour
l'approbation du devis pour la réparation du tracteur.
1) APPROBATION DU PV DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12/03/2024
Il est décidé, à la demande de plusieurs membres du Conseil, de reporter
l'approbation du procès-verbal du 12 mars 2024 au prochain Conseil
municipal en raison de sa diffusion tardive.
2) MISE A JOUR DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET CREATION DES EMPLOIS NECESSAIRES AU FONCTIONNEMENT DES SERVICES
Monsieur le maire expose au Conseil qu'il est nécessaire de créer plusieurs
emplois pour la bonne marche des services municipaux. Il est décidé à l'unanimité des personnes présentes et représentées de
créer 2 emplois:
- Un emploi de contractuel, au grade d'agent d'animation, à temps non
complet, pour l'encadrement du temps périscolaire et/ou de la cantine
scolaire.
- Un emploi de contractuel, au grade d'adjoint technique territorial, à
temps non complet, pour assurer la surveillance des entrées-sorties de
l'école et l'accompagnement des enfants à la cantine.
Et donc de mettre à jour le tableau des effectifs du personnel communal.
3) CONVENTION AVEC LE CIG POUR LES VISITES MEDICALES
Depuis plusieurs années, le personnel municipal n'a pas eu de visite
médicale du travail. Une visite devrait avoir lieu tous les 2 ans pour les
salariés.
Après présentation de la convention et des tarifs du CIG (Centre
Interdépartemental de Gestion), il est décidé à l'unanimité des
personnes présentes et représentées de donner pouvoir à monsieur le
maire pour signer cette convention.
4) REAMENAGEMENT DU TALUS SITUE DEVANT LA MAIRIE
Après débat sur les différentes solutions possibles, une réunion de la
commission travaux est programmée à la demande de D. MARTEAU le
4 mai à 9 h 30 pour analyser les différents devis et propositions
techniques.
5) REPARATION DU TRACTEUR
Le tracteur de la commune étant en mauvais état, celui-ci est
actuellement chez Vromman Ets à Gisors. Après présentation du devis
(4315,74 € HT et 5178,89 € TTC) celui-ci est approuvé à l'unanimité des
personnes présentes et représentées.
6) Questions diverses
a) Retours des réunions extérieures des syndicats
Monsieur le premier adjoint demande aux délégués des différents
syndicats, de prévenir s'ils ne peuvent pas être présents aux
réunions, car des points importants peuvent être abordés sur
lesquelles la commune doit pouvoir donner son avis. SIERC : D. MARTEAU indique que lors de la dernière réunion, le
programme d'enfouissement des lignes sur la D 915 a bien été pris en
compte ; les travaux devraient avoir lieu en 2025.
SMIRTOM : E. ZAMIA prévient qu'une augmentation du tarif de ramassage
des ordures ménagères est à prévoir du fait de l'augmentation du volume
des matières recyclables. Le SMIRTOM souhaiterait mettre en place des
points d'apport volontaire, ce qui n'est guère réalisable sur Frémécourt
compte tenu de sa configuration.
Syndicat des Eaux : R. VIGNON fait part d'une amélioration de la qualité
de l'eau, notamment la baisse du taux de calcaire, et la mise en place d'un
filtrage des nanoparticules. Le prix du m3 d'eau devrait être revu à la
baisse.
b) Elections Européennes du 9 juin 2024
Les élections Européennes auront lieu le dimanche 9 juin 2024 de 8 h 00 à
20 h 00. Vu l'absence annoncée de plusieurs conseillers municipaux, il
sera nécessaire de trouver des volontaires dans le village pour tenir le
bureau de vote. La durée des permanences est fixée à 2 h 30.
c) Projets divers en cours et à venir
M. le maire informe le Conseil que le projet de Vidéo surveillance du
village est bien avancé ; celui-ci pourra bénéficier d'une subvention de
plus de 70 %. Il sera soumis au prochain Conseil municipal.
Monsieur le maire informe le conseil que depuis le 23/04 une secrétaire de
mairie remplaçante est arrivée, suite à l'arrêt de travail de longue durée
de la secrétaire titulaire P. LAVALLEY.
S. ELICHABE informe le Conseil qu'une aire éducative d'abris pour insectes
gérée par les élèves de la classe de Mme DEBELLEMANIERE a été installée
autour de la mare sous la salle polyvalente. Toutes les informations sont
accessibles sur le site Internet trousseaprojets.fr. Plusieurs membres du
Conseil s'étonnent qu'on laisse les enfants accéder à la mare en raison du
fontis qui s'est produit tout prêt il y a quelques temps.
L'accès à la mare Epicière est depuis quelques jours protégé par un
grillage posé par l'entreprise Candelaria, conformément au devis.
J. GILLES nous informe que la totalité des pneus usagés déversés dans un
chemin il y a quelques mois a été évacuée par ses soins via une filière
spécialisée, sans aucun frais pour la commune. La fête du village aura lieu le 8 juin 2024, avec la participation des
associations Frem'école et Frémécourt Loisirs.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23 h 20.
Une prochaine réunion du conseil municipal est envisagée le 28 mai 2024
à 20 h 30.