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Procès Verbal - 2026 07 07 Subvention des associations
Document publié le Mardi 7 juillet 2026 par la commune de Saint-Symphorien-sur-Coise.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2026 07 07 Subvention des associations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Date de publication :
COMMUNE DE
ST SYMPHORIEN SUR COISE EXTRAIT DU REGISTRE
place du Marché DES DELIBERATIONS DU 69590 St Symphorien sur Coise CONSEIL MUNICIPAL
Département du Rhône
Nombre de membres: N°2026-07-07
En exercice : 27
Présents : 23
Votants : 27
(dont 4 pouvoirs}
Objet: Subventions des associations
L'an deux mille vingt-six,
Le 2 juitlet à 20h00
Le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire, à Saint-Symphorien-sur-Coise, sous la présidence de Monsieur Jérôme BANINO, Maire.
D la c cation : 25 juin 2026
Secrétaire de séance : Patrick WITHERS
élu en application de l'article L.2121-15
du Code Général des Collectivités Territoriales
Présents :
BANINO Jérôme, JOUQUEY Anne-Claire, SARTORETTI Michel, RATTON Maryline, ODIN Catherine, GAUTHIER Vincent FERLAY Christiane, WITHERS Patrick, VAUX Marie-Aimée, ROLLE Pascale, PONCET Marie-Pierre, GLEIZES Jérôme, BONNET Nadège, CHAUX Cédric, COSSART Céline, MOULIN Rachel, DELVILLE Johnny, BORREL Anne-Laure, RABOUTOT Yvan, PINA Noémie, RIQUELME Robert, BERNEDO Clément, CHATARD Axel
Absents excusés :
Maël BARBIER, excusé, a donné son pouvoir à Michel SARTORETTI
Michaël DALBEPIERRE, excusé, a donné son pouvoir à CHAUX Cédric
Elodie TREZEUX, excusée, a donné son pouvoir à Patrick WITHERS
Sébastien LAPLACE, excusé, a donné son pouvoir à Maryline RATTON Date de publication :
Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que le compte 65748 est destiné à financer Les subventions
accordées par la commune aux sociétés locales, ainsi qu'à divers groupements. IL invite par conséquent le
conseil municipal à fixer pour l'exercice en cours le montant de chacune de ces subventions, sur proposition de
la commission finances réunie Le 22 juin 2026.
Le conseil municipal
Aprés en avoir délibéré,
A l'unanimité des suffrages exprimés
1... DONNE son accord, pour fixer Le montant de chacune de ces subventions, pour l'exercice 2026, suivant
le détail ci-après :
Subventions à caractère de politique locale
Coeur de Village 750€
Comité des Fêtes 1500€
Subvention à caractère commémoratif
FNACA 100€
Subventions à caractère sportif
BUHL 2 000€
Amicale Boules 1 000€
Tennis club de Hurongues 500€
Pétanque club Monts du Lyonnais 2 000€
Foot de table 1 000€
Subventions à caractère culturel
La Symphorine 200€
Outil en main 700€
M'art in the Street 3 000€
Centre Socio Culturel Del Arte l'Archipel 300€
La Fabrik 3 000€
Confrérie de la rosette 300€
Subventions aux établissements scolaires
Sou des écoles Hubert Reeves 1200€
OCCE 510€
Direction Hubert Reeves 840€
2. Ces subventions ainsi fixées seront mandatées aux associations ;
3. Le montant total des subventions sera prélevé sur Les crédits inscrits à l'article 65748 du budget de
l'exercice 2026 :
4. La présente délibération peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant Le Tribunal
Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de sa réception par le
représentant de l'Etat ;
5. CHARGE Monsieur le Maire et Le Receveur Municipal chacun pour ce qui Le concerne de la poursuite et
de l'exécution de la présente délibération.
Et ont signé au registre tous Les membres présents. Date de publication
Fait et délibéré Les jour, mois et an ci-dessus,
Pour extrait certifié conforme,
Le secrétaire de séance “à Le Maire