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Conseil Municipal - PUBLICITE n°03 du CM 2025 04 07
Déliberation - 25 03 00 Liste des deliberations CM 2025 04 07
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune d'Alès.
Lien du pdf (Déliberation - 25 03 00 Liste des deliberations CM 2025 04 07)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025 CS L
Publié le 10/04/2025 G
ID : 030-213000078-20250407-25 03 _00-DE À lès LEsPACE DUBIENVIVRE
evennes
25_03_00
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’ALES
DU LUNDI 7 AVRIL 2025
Convoqué les mardi 25 mars (BP2025) et vendredi 31 mars 2025, le Conseil Municipal s’est réuni
à l'ATOME, le lundi 7 avril 2025 à 18h00, sous la présidence de Monsieur Christophe RIVENQ,
Maire.
Madame Léa BOYER est nommée secrétaire de séance.
MEMBRES PRÉSENTS (33) : Christophe RIVENQ, Maire, Max ROUSTAN, Alain BENSAKOUN, Martine MAGNE, Jean-Claude ROUILLON, Catherine LARGUIER, Christian CHAMBON, Michèle VEYRET, Marie-Claude ALBALADEJO, Pierre MARTIN, Raphaële NAVARRO, Gérard PALMIER, Armande LAUPIES, Marie-José VEAU-VEYRET, Rose-Marie SOUSTELLE, Hélène CAYRIER, Marc BENOIT, Daniel CANAL, Fabienne FAGES-DROIN, Laurent RICOME, Ysabelle CASTOR, Valérie MEUNIER, Jean-Régis MASSON, Alexandra LAGULHON, Cyril LAURENT, Léa BOYER, Béatrice LADRANGE, Jean-Michel SUAU, Paul PLANQUE, Naïma GUERNINE, Aurélie CLOT-WAGNER, Yves TOURVIEILLE, Marie THOMAS.
POUVOIRS (9) : Marie-Christine PEYRIC (pouvoir à Michèle VEYRET), Alain AURÈCHE (pouvoir à
Christophe RIVENQ), Aimé CAVAILLÉ (pouvoir à Max ROUSTAN), Bruno MAZUC (pouvoir à Martine MAGNE), Antonia CARILLO (pouvoir à Hélène CAYRIER), Soraya HAOUES (pouvoir à Fabienne FAGES- DROIN), Méryl DEÉBIERRE (pouvoir à Raphaële NAVARRO), Nicolas PERCHOC (pouvoir à Valérie MEUNIER), Christophe CLOT (pouvoir à Aurélie CLOT-WAGNER).
ABSENT EXCUSÉ (1) : Amaud BORD.
Nombre de votants : 42
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 17 février 2025 a été approuvé à l’unanimité, après
corrections d'erreurs matérielles faites à la demande de Madame LADRANGE, Conseillère
Municipale d'opposition du groupe « Le Printemps alésien ».
Le procès-verbal du Conseil Municipal du 15 mars 2025 a été approuvé à l'unanimité.
Il est relaté la liste des décisions prises par délégation dont les relevés de marchés publics
(MAPA).
Liste des délibérations — Conseil Municipal du lundi 7 avril 2025 1 N° délibération
F0. 046-213000978-29250407-25 93 CG-0E
Objet de la délibération Vote
25_03_01 Reprise anticipée des résultats prévisionnels 2024 dans le cadre du Budget Primitif 2025
Votants : 42
Pour : 38
Contre : 4
Mme Béatrice LADRANGE,
M. Jean-Michel SUAU,
M. Paul PLANQUE,
Mme Naïma GUERNINE.
Abstention : 0
25_03_02
Création de l'autorisation de programme et crédits de
paiement (AP/CP) n°2025-VA00003 « Rénovation église
de Rochebelle »
Votants : 42
Pour : 38
Contre : 4
Mme Béatrice LADRANGE,
M. Jean-Michel SUAU,
M. Paul PLANQUE,
Mme Naïma GUERNINE.
Abstention : 0
25 03 03
Création de l’autorisation de programme et crédits de
paiement (AP/CP) n°2025-VAO0002 « Gestion
patrimoniale - Sécurité »
Votants : 42
Pour : 38
Contre : 4
Mme Béatrice LADRANGE,
M. Jean-Michel SUAU,
M. Paul PLANQUE,
Mme Naïma GUERNINE.
Abstention : 0
25_03_04
Actualisation de l'autorisation de programme et crédits
de paiement (AP/CP) n°2024-VA00001 « Nouveau
Programme National de Renouvellement Urbain
(NPNRU) »
Votants : 42
Pour : 38
Contre : 4
Mme Béatrice LADRANGE,
M. Jean-Michel SUAU,
M. Paul PLANQUE,
Mme Naïma GUERNINE.
Abstention : 0
18h15 - Arrivée de Monsieur Aimé CAVAILLÉ
25_03_05 Budget Primitif 2025
Votants : 42
Pour : 38
Contre : 4
Mme Béatrice LADRANGE,
M. Jean-Michel SUAU,
M. Paul PLANQUE,
Mme Naïma GUERNINE.
Abstention : 0
25_03_06 Taux d'imposition 2025
Votants : 42
Pour : 42 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
25 03 07
Conventions avec les Associations percevant une
subvention dans le cadre du BP 2025
Ne prennent pas part au vote les membres intéressés.
Votants : 42
Pour : 42 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
25_03_08
Conventions avec les Associations percevant une
subvention de plus de 23 000 €
Ne prennent pas part au vote les membres intéressés.
Votants : 42
Pour : 42 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
Liste des délibérations — Conseil Municipal du lundi 7 avril 2025 Reçu en grétecture te Q9/O/2GSS
Publié le 1U0H/8GRS
Envoyé er prétecture le (04/2086
N° délibération Objet de la délibération Vote
25_03_09 Prise en charge de l'annuité d'emprunt du Budget Stationnement, Foires et Marchés par le Budget Principal
Votants : 42
Pour : 38
Contre : 0
Abstention : 4
Mme Béatrice LADRANGE,
M. Jean-Michel SUAU,
M. Paul PLANQUE,
Mme Naïma GUERNINE.
25_03_ 10 Création de postes modifiant le Tableau des effectifs
Votants : 42
Pour : 42 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
25_03_11 Indemnité Spéciale de Fonction et d'Engagement (ISFE) pour la filière Police Municipale
Votants : 42
Pour : 42 - Unanimité
Contre : 0
Abstention : 0
Monsieur le Maire demande l'autorisation aux membres du Conseil Municipal
de voter l'urgence de la délibération qui suit.
Votants : 42
Pour : 38
Contre : 0
Abstention : 4
Mme Béatrice LADRANGE,
M. Jean-Michel SUAU,
M. Paul PLANQUE,
Mme Naïma GUERNINE.
Votants : 42
Pour : 38
, Lebe NUE A: A Contre : 0
25 03 12 Protocole d'accord avec la Société Méditerranéenne Abstention : 4
d’Abattage (SMA) pour l'exploitation de labattoir Mme Béatrice LADRANGE,
M. Jean-Michel SUAU,
M. Paul PLANQUE,
Mme Naïma GUERNINE.
Demande de subvention - Transfert d'images du Centre potants nanimité
25_03_13 de vidéoprotection urbain d'Alès vers le Centre de Contre .0
secours principal des sapeurs-pompiers d’Alès Abstention .0
Acquisition d’une partie de la parcelle cadastrée section ponts nanimité
25 03 14 CN n°681 dans le cadre du NPNRU - 57 rue du Contre 0
Faubourg du Soleil à Alès Abstention : 0
Régularisation administrative de déclassement en vue | Votants : 42
25 03 15 d'échange sans soulte de terrains avec Logis Cévenols - | Pour : 42 - Unanimité
Rues du Colonel FABIEN, des Chalets et Gabriel
ROUCAUTE à Alès
Contre : 0
Abstention : 0
Liste des délibérations — Conseil Municipal du lundi 7 avril 2025 Envoyé en préfecture le 09/04/2025
Reçu en préfecture le 09/04/2025
Publié le 10/04/2025
ID : 030-213000078-20250407-25 03 _00-DE
N° délibération Objet de la délibération Vote
Convention annuelle avec l'Agence d'Urbanisme et de
Développement des Régions Nîmoise et Alésienne « | Votants : 41
AUDRNA ». Pour : 41 - Unanimité
F9 N t rt au vote les membres intéressé Cane : D e prennent pas part au vote les membres intéressés. Abstention : 0 Monsieur Alain BENSAKOUN ne prend pas part au vote.
Droit de présentation d'un successeur auprès du Maire - Votants 4 cer A nm. DO : | Pour : 42 - Unanimité 25 03 17 Durée minimale d'activité au sein du Marché des Halles Contre : 0 de l'Abbaye Abstention : 0
OPAH-RU Centre-ancien et faubourgs de la Ville d’Alès - |
Attribution des subventions aux propriétaires et Votants 42 25_03_18 commerçants - Liste n°18 des bénéficiaires Se Unanimité
Ne prennent pas part au vote les membres intéressés par les Abstention :0 Subventions.
Dissimulation de réseaux d'électricité
Place Albert Camus à Alès - Tranche 1 Votants : 41 25 03 19 bres-inté l Pour : 41 - Unanimité _US Ne prennent pas part au vote les membres intéressés. Contre : 0
Monsieur Aimé CAVAILLÉ se déporte pour le vote de cette | Abstention : 0 délibération. Il quitte la salle et ne prend pas part au vote.
Éclairage public
Place Albert Camus à Alès - Tranche 1 Votants : 41 25 03 20 l Pour : 41 - Unanimité _US_ Ne prennent pas part au vote les membres intéressés. Contre : 0
Monsieur Aimé CAVAILLÉ se déporte pour le vote de cette | Abstention : 0
délibération. Il quitte la salle et ne prend pas part au vote.
Travaux de télécommunication
Place Albert Camus à Alès - Tranche 1 Votants : 41 25 03 21 l Pour : 41 - Unanimité _0S Ne prennent pas part au vote les membres intéressés. Contre : 0
Monsieur Aimé CAVAILLÉ se déporte pour le vote de cette | Abstention : 0 délibération. 1! quitte la salle et ne prend pas part au vote.
Votants : 42
| : . | | Pour : 40 25 03 22 Montant des prix des lauréates de la soirée « Miss Alès » | Contre : 2
— — 2025 Mme Béatrice LADRANGE, M. Paul PLANQUE.
Abstention : 0
La séance est levée à 19h53.
Liste des délibérations — Conseil Municipal du lundi 7 avril 2025
S'LOF