Déliberation - 25 06 00 Liste des deliberations CM 2025 12 15

Documents similaires

Conseil Municipal - PUBLICITE n°06 du CM 2025 12 15

Conseil Municipal - 25 06 00 Recueil MAPA CM 2025 12 15

Déliberation - 25 05 00 Liste des deliberations CM 2025 10 13

Déliberation - 25 04 00 Liste des deliberations CM 2025 06 23

Déliberation - 25 03 00 Liste des deliberations CM 2025 04 07

Déliberation - 26 06 00 Liste des deliberations CM 2026 10 12 tam

Procès Verbal - 00 PV CM 2025 06 23

Procès Verbal - 00 PV CM 2024 12 16

Déliberation - 26 05 00 Liste des deliberations CM 2026 06 22 tam

Déliberation - 26 04 00 Liste des delibs CM 2026 06 05 tampon 1

Déliberation - 25 06 00 Liste des deliberations CM 2025 12 15 Document publié le Lundi 15 décembre 2025 par la commune d'Alès. Lien du pdf (Déliberation - 25 06 00 Liste des deliberations CM 2025 12 15)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Eau et assainissement, Envoyé en préfecture le 17/12/2025

Reçu en préfecture le TEE L

Publié le 18/12/2025 O

ID : 030-213000078-20251215-25 06 00-DE \lès L'ESPACE DU BIEN-VIVRE

evennes

25_06_00

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE D’ALES

DU LUNDI 15 DÉCEMBRE 2025

Convoqué le lundi 8 décembre 2025, le Conseil Municipal s'est réuni à l'ATOME, le lundi 15

décembre 2025 à 18h00, sous la présidence de Monsieur Christophe RIVENQ, Maire.

Madame Marie THOMAS est nommée secrétaire de séance.

MEMBRES PRÉSENTS (34) : Christophe RIVENQ, Maire, Max ROUSTAN, Marie-Christine PEYRIC, Alain BENSAKOUN, Martine MAGNE, Jean-Claude ROUILLON, Catherine LARGUIER, Christian CHAMBON, Michèle VEYRET, Marie-Claude ALBALADEJO, Pierre MARTIN, Raphaële NAVARRO, Aimé CAVAILLÉ, Gérard PALMIER, Armande LAUPIES, Marie-José VEAU- VEYRET, Rose-Marie SOUSTELLE, Hélène CAYRIER, Marc BENOIT, Antonia CARILLO, Daniel CANAL, Soraya HAOUES, Fabienne FAGES-DROIN, Ysabelle CASTOR, Valérie MEUNIER, Jean-Régis MASSON, Cyril LAURENT, Méryl DEBIERRE, Nicolas PERCHOC, Léa BOYER, Yves TOURVIEILLE, Marie THOMAS, Christophe CLOT, Claude CRÉGUT.

POUVOIRS (4) : Alain AURÈCHE (pouvoir à Christophe RIVENQ), Laurent RICOME (pouvoir à Ysabelle CASTOR), Alexandra LAGULHON (pouvoir à Léa BOYER), Aurélie CLOT-WAGNER (pouvoir à Christophe CLOT).

ABSENTS EXCUSÉS (4) : Béatrice LADRANGE, Jean-Michel SUAU, Paul PLANQUE, Naïma GUERNINE.

ABSENT (1) : Arnaud BORD.

Nombre de votants : 38

Le procès-verbal du Conseil Municipal du 13 octobre 2025 a été approuvé à l'unanimité.

Il est relaté la liste des décisions prises par délégation dont les relevés de marchés publics

(MAPA).

Liste des délibérations — Conseil Municipal du lundi 15 décembre 2025 1Envoyé er prétecture le 17/12/2088

Reçu en gréfecture le 1 7/TUVSGSS

N° délibération Objet de la délibération Vote

Octroi de subventions spécifiques aux Associations | Votants : 38

25 06 01 sportives et subventions culturelles Pour : 38 - Unanimité

TT Ne prennent pas part au vote les membres intéressés par les | Contre : 0 subventions. Abstention : 0

Octroi de subventions ordinaires aux Associations | Votants : 38

25 06 02 sportives ‘ Pour : 38 - Unanimité

TT Ne prennent pas part au vote les membres intéressés par les | Contre : 0 subventions. Abstention : 0

Votants : 38

2506 03 | Ouverture anticipée de crédits 2026 SRE Unanimité Abstention : 0

Octroi d’avances sur subventions 2026 aux Associations | Votants : 38 Pour : 38 - Unanimité

25_06_04 Ne prennent pas part au vote les membres intéressés par les | Contre : 0

subventions. Abstention : 0

Votants : 38

25_06_05 Tarifs et Redevances à compter du 1° janvier 2026 HSE Unanimité Abstention : 0

Votants : 38

2506 06 | Création de postes modifiant le tableau des effectifs ASE Unanimité Abstention : 0

Participation financière à la protection sociale Votants : 38

complémentaire des agents couvrant le risque « santé » Pour : 38 - Unanimité

25 _06 07 dans le cadre d’une procédure de labellisation - Contre .0

Modification de la délibération n°13.09.15 du 23 NE , Abstention : 0

décembre 2013

Votants : 38

25 06 08 Convention de renouvellement d'adhésion au service | Pour : 38 - Unanimité

T7 commun Prévention, Santé et Qualité de Vie au Travail Contre : 0

Abstention : 0

Votants : 38

25_06_09 | Rapport Social Unique (RSU) au titre de l'année 2024 | ROUE: $B- Unanimité Abstention : 0

Votants : 38

25 06 10 Recrutement dans le cadre d'un accroissement | Pour : 38 - Unanimité

— — saisonnier d'activité pour l'année 2026 Contre : 0

Abstention : 0

Liste des délibérations — Conseil Municipal du lundi 15 décembre 2025 2Reçu en grétecture te 17/14/2085

Envoyé er prétecture le 17/12/2088

N° délibération Objet de la délibération Vote

Bail Emphytéotique Administratif (BEA) avec la Société Votants : 38

Pour : 38 - Unanimité

25_06 11 Atelier Spécialisé des Viandes (ASV) pour l'exploitation Contre : 0

de lAbattoir d’Alès — Avenant au protocole d'accord Abstention : 0

Convention d'objectifs et de moyens avec l’Association points nanimité

25_06 12 « Maison de l'Emploi Alès Cévennes » dans le cadre de Contre 0

la mise en œuvre de la « Plateforme de mobilité » Abstention : 0

Votants : 38

Règlement intérieur d'utilisation et de remisage des | Pour : 38 - Unanimité 25_06_13 Pr :

7 véhicules de service Contre : 0

Abstention : 0

Votants : 38

25 06 14 Convention avec l'Association «Les Animaux | Pour : 38 - Unanimité

— — Fantastiques » - Dispositif « Chats Libres » Contre : 0

Abstention : 0

Votants : 38

A . . . , o . Pour : 38 - Unanimité 25 06 15 Rétrocession de la concession cinquantenaire n°48 bis Contre : 0

Abstention : 0

Votants : 38

25 06 16 Convention de partenariat avec le Lycée Professionnel | Pour : 38 - Unanimité

née Privé Pasteur de La Grand Combe Contre : 0

Abstention : 0

Acquisition et classement dans le domaine public .

communal dans le cadre du NPNRU d’une partie de la points FE nanimité

25 06 17 parcelle cadastrée section CB n°963 - Copropriété LES Contre 0

RIVES DU GARDON 1 - 36 Grand Rue Jean Moulin à Abstention : 0

Alès

Acquisition et classement dans le domaine public | Votants : 38

25 06 18 communal dans le cadre du NPNRU d'une partie de la | Pour : 38 - Unanimité

— — parcelle cadastrée section CB n°964 - Copropriété LES | Contre : 0

RIVES DU GARDON 2 - 7 Quai Jean Jaurès à Alès Abstention : 0

Acquisition et classement dans le domaine public | Votants : 38

25 06 19 communal dans le cadre du NPNRU d’une partie de la | Pour : 38 - Unanimité

T7 parcelle cadastrée section CB n°923 à la - Copropriété | Contre : 0

LE JEAN JAURES - 42 Grand Rue Jean Moulin à Alès Abstention : 0

Liste des délibérations — Conseil Municipal du fundi 15 décembre 2025Reçu en grétecture te 17/14/2085

Envoyé er prétecture le 17/12/2088

N° délibération Objet de la délibération Vote

25_06_20

Acquisition et classement dans le domaine public

communal dans le cadre du NPNRU d'une partie de la

parcelle cadastrée section CB n°924 à la - Copropriété

LA CASTAGNAUDE - 50 Grand Rue Jean Moulin à Alès

Votants : 38

Pour : 38 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

25 06_21

Acquisition et classement dans le domaine public

communal dans le cadre du NPNRU des parcelles

cadastrées section CB n°785 et 833 et une partie des

parcelles CB n°905, 957, 1168 et 1171 - Logis Cévenols

- Grand Rue Jean Moulin à Alès

Votants : 38

Pour : 38 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

25_06_22

Cession de l'emprise foncière des deux nouveaux

escaliers issue de la parcelle cadastrée section CB

n°1173 à Logis Cévenols dans le cadre du NPNRU -

Grand Rue Jean Moulin à Alès

Votants : 38

Pour : 38 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

25_06_23

Cession au profit de Madame BOBEY Christine de la

parcelle cadastrée section BI n°791 - 591 c Quai de

Cauvel à Alès

Votants : 38

Pour : 38 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

25_06 24

Déclassement après désaffectation et aliénation au profit

de Madame GALIBERT Bénédicte d'un délaissé de

domaine public à hauteur du 311, chemin de l’Olm à Alès

Votants : 38

Pour : 38 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

25_06_25 Approbation de la procédure de modification de droit commun n°2 du Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Votants : 38

Pour : 38 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

25_06_26

OPAH-RU Centre-ancien et faubourgs de la Ville d’Alès -

Attribution des subventions aux propriétaires et

commerçants - Liste n°20 des bénéficiaires

Ne prennent pas part au vote les membres intéressés par les

subventions.

Votants : 38

Pour : 38 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

25_06_27

Rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service

(RPQS 2024) de l'assainissement non collectif de la

Communauté Alès Agglomération

Votants : 38

Pour : 38 - Unanimité

Contre : 0

Abstention : 0

Liste des délibérations — Conseil Municipal du lundi 15 décembre 2025Envoyé en préfecture le 17/12/2025

Reçu en préfecture le 17/12/2025 L 9

Publié le 18/12/2025 S

ID : 030-213000078-20251215-25 06 00-DE

N° délibération Objet de la délibération Vote

Rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service Votants : 38 Pour : 38 - Unanimité

25 06 28 (RPQS 2024) de l'assainissement collectif de la .

Communauté Alès Agglomération contes 0 Abstention : 0

Rapport annuel 2024 sur le Prix et la Qualité du Service potants FE nanimité 25 06 29 (RPQS 2024) de l’eau potable de la Communauté Alès Contre 0 Agglomération Abstention : 0

La séance est levée à 18h50.

Liste des délibérations — Conseil Municipal du lundi 15 décembre 2025 5