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Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+12+
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Saint-Cyr-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+12+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Séance du 12 décembre 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES
Nombre de membres afférents au C.M. : 15
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 14 + 1 pouvoir
Le douze décembre deux mil vingt-quatre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de cette
Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Gilles COURT, Maire.
Date de la convocation : 06/12/2024
Présents : CILLUFO Jean-Pierre, BLEIN Jacqueline, DENIS Bertrand, OLIVIER Murielle, DENIS
Georges, LEBAIL Christine, PECHE Eric, BISSAY Sylvain, BONNIER Corinne, PIAZZA BLANCHON
Coralie, PONCET Romain, CROZIER Audrey et BRET-MOREL Nicolas
Absent excusé : M. DE PONCINS Arnaud
Pouvoir : M. DE PONCINS Arnaud a donné pouvoir à M. DENIS Georges
Secrétaire de séance : M. PONCET Romain
Délibération N° 1/2024-12-12 - adoptée par 9 voix pour, 2 contre, 4 abstentions
Attribution du marché de prestations de service pour l'exploitation, l'entretien et la maintenance des ouvrages d'assainissement
Délibération N° 2/2024-12-12 - adoptée à l’unanimité
Renouvellement des lanternes sodium 2025 — OP28820
Délibération N° 3/2024-12-12 - adoptée à l’unanimité
Avenant à la convention 2023-2026 relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire
Délibération N° 4/2024-12-12 - adoptée à l’unanimité
Adoption du Plan de Formation Mutualisé 2025-2027
Délibération N° 5/2024-12-12 - adoptée à l’unanimité
Convention avec la fourrière animale M. AMRI
Délibération N° 6/2024-12-12 - adoptée à l’unanimité
Redevance « performance des systèmes d'assainissement collectif » 2025
Le Secrétaire de séance, | Le Maire,
Romain PONCET Gilles COURT
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