Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+CM+2024+04+25?t=1734430895
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+11+28?t=1734430895
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+12+12?t=1741104017
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+12+12?t=1740739442
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+12+12?t=1738071036
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+12+12?t=1748336981
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+12+12?t=1745829576
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+12+12?t=1745573749
Procès Verbal - PV+CM+2024+11+28?t=1734430895
Procès Verbal - PV+CM+2024+02+29?t=1734430895
Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+12+
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Saint-Cyr-les-Vignes.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DELIBERATIONS+CM+2024+12+)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Justice et droit,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DÉPARTEMENT DE LA LOIRE Séance du 12 décembre 2024 LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL de la commune de SAINT-CYR-LES-VIGNES Nombre de membres afférents au C.M. : 15 Nombre de membres en exercice : 15 Nombre de membres ayant pris part à la délibération : 14 + 1 pouvoir Le douze décembre deux mil vingt-quatre à vingt heures quinze, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s’est réuni dans la salle de la mairie, sous la présidence de Monsieur Gilles COURT, Maire. Date de la convocation : 06/12/2024 Présents : CILLUFO Jean-Pierre, BLEIN Jacqueline, DENIS Bertrand, OLIVIER Murielle, DENIS Georges, LEBAIL Christine, PECHE Eric, BISSAY Sylvain, BONNIER Corinne, PIAZZA BLANCHON Coralie, PONCET Romain, CROZIER Audrey et BRET-MOREL Nicolas Absent excusé : M. DE PONCINS Arnaud Pouvoir : M. DE PONCINS Arnaud a donné pouvoir à M. DENIS Georges Secrétaire de séance : M. PONCET Romain Délibération N° 1/2024-12-12 - adoptée par 9 voix pour, 2 contre, 4 abstentions Attribution du marché de prestations de service pour l'exploitation, l'entretien et la maintenance des ouvrages d'assainissement Délibération N° 2/2024-12-12 - adoptée à l’unanimité Renouvellement des lanternes sodium 2025 — OP28820 Délibération N° 3/2024-12-12 - adoptée à l’unanimité Avenant à la convention 2023-2026 relative à l'établissement des dossiers CNRACL par le Centre de Gestion de la Loire Délibération N° 4/2024-12-12 - adoptée à l’unanimité Adoption du Plan de Formation Mutualisé 2025-2027 Délibération N° 5/2024-12-12 - adoptée à l’unanimité Convention avec la fourrière animale M. AMRI Délibération N° 6/2024-12-12 - adoptée à l’unanimité Redevance « performance des systèmes d'assainissement collectif » 2025 Le Secrétaire de séance, | Le Maire, Romain PONCET Gilles COURT 7