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Procès Verbal - 0.0 CM 24 06 27 Proces Verbal
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Déliberation - CM 23 04 06 Liste des deliberations
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Document publié le Jeudi 27 juin 2024 par la commune de Beaune.
Lien du pdf (Déliberation - CM 24 06 27 Liste dse deliberations)
Thèmes du document : Banque, Santé, Consommateurs,
CONSEIL MUNICIPAL
- Réunion du 27 juin 2024 -
DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
N°
DELIBERATIONS OBJET
CM-24-059
Motion relative aux mesures d'économies annoncées par l'Etat susceptibles d'affecter les finances locales à l'initiative de l'association des petites villes de France
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-060
Délégation au Maire en vertu de l'article L2122-22 du Code Général des
Collectivités Territoriales
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-061 Modification d'un dépôt-vente dans les boutiques des musées municipaux APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-062 Mise en dépôt-vente d'un produit dérivé au magasin de la FNAC de Beaune APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-063
Accord transactionnel relatif au règlement d'une réclamation déposée auprès de La Poste
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-064 Attribution du label "SMAC" à la Lanterne Magique APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-065
Théâtre - Demande de subvention auprès du conseil régional Bourgogne Franche- Comté
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-066 Théâtre - Elaboration du programme 2024/2025 APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-067
Vie associative - Valorisation des moyens accordés aux associations par la ville au titre de l'année 2023
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-068 Subvention exceptionnelle au profit de l'association Hisse et Haut APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-069 Subvention exceptionnelle au profit de l'association L'EQUIPE A CENDRINE APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-070
Fonctionnement des écoles - Répartition des charges constatées au Compte administratif 2023
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ N°
DELIBERATIONS OBJET
CM-24-071
Financement de l'activité de l'Espace Beaune (blanches-fleurs/Bretonnières/Saint- Jacques) et de l'Espaces Jeunes par la CAF et le Conseil départemental de la Côte d'Or
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-072
Convention avec le centre de gestion de la Côte d'Or pour la mise en place de la participation à la Prévoyance-Santé
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-073 Convention avec le Centre de gestion de la Côte d'Or pour la médecine préventive APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-074
Convention avec le Centre de Gestion pour la mise à disposition d'un Agent Chargé de la Fonction d'Inspection – ACFI
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-075 Transformation de postes APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-076
Mise à disposition d'agents de la CABCS au profit de la Ville suite à une période d'immersion
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-077
Travaux d'amélioration hydroécologique de la Bouzaize en traversée urbaine de Beaune - Convention d'accès Parcelles Ville de Beaune
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-078 Acquisition parcelles Les Montbatois - Consorts LHEUREUX APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-079 Rétrocession voierie Impasse de l'Ouillette dans le domaine public APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-080
Modification simplifiée du PLU : bilan de la mise à disposition au public et
approbation
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-081 Modalités de cession au profit de la société NACARAT APPROUVÉ PAR 31 VOIX POUR - 2 ABSTENTIONS
CM-24-082
Transfert dans le domaine public communale de la voie, du square et des
équipements communs de l'Opération Rue de Vignoles
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-083
Enfouissement des réseaux aériens électriques Rue des Blanches Fleurs à
proximité du collège Monge
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-084 Contrat de partenariat Eclairage public - avenant n° 20 APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ N°
DELIBERATIONS OBJET
CM-24-085
Convention de servitudes ENEDIS - Déplacement du transformateur du stade nautique
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-086 Validation du Plan de financement pour la réhabilitation du stade nautique APPROUVÉ PAR 31 VOIX POUR - 2 VOIX CONTRE
CM-24-087
Révision des tarifs d'occupation du domaine public pour les terrasses et les extensions de terrasses de catégorie 2 à compter du 1er juillet 2024
APPROUVÉ PAR 31 VOIX POUR - 2 ABSTENTIONS
CM-24-088 Convention d'occupation de la Cité des vins - Avenant n°1 APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-089 Attribution des véhicules de services APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-090
Cession de terrain ZAC Porte de Beaune au profit de la Communauté
d'Agglomération en vue de la vente SAS Julie et Patrick Bouley
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-091 Approbation des comptes de gestion 2023 (budget principal et budgets annexes) APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-092
Approbation des comptes administratifs 2023 (budget principal et budgets annexes)
APPROUVÉ PAR 29 VOIX POUR - 2 VOIX CONTRE – 1 NON PARTICIPATION AU VOTE
CM-24-093 Affectation des résultats 2023 APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-094 Budgets supplémentaires 2024 APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-095
Révision, modification de la durée et rephasage des crédits de paiement des autorisations de programme
APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-096 Bilan des opérations immobilières 2023 APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ
CM-24-097 Subvention au budget annexe Beaune Congrès APPROUVÉ PAR 32 VOIX POUR – 1 NON PARTICIPATION AU VOTE
CM-24-098 Mise en place d'un règlement d'intervention en matière de garantie d'emprunt APPROUVÉ A L’UNANIMITÉ