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Déliberation - Affichage releve decisions
Document publié le Lundi 10 juillet 2023 par la commune de Blaison-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - Affichage releve decisions)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Vs |
éggrepere
BLAISON SAINT SULPICE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 JUILLET 2023 A 20H30
RELEVE DE DECISIONS
Le dix juillet deux mille vingt-trois à vingt heures trente, les membres du Conseil
municipal de la commune de Blaison-Saint-Sulpice se sont réunis en la salle du Conseil
municipal de la mairie de la commune de Blaison-Saint-Sulpice, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude LEGENDRE, Maire.
Liste des délibérations inscrites à l’ordre du jour :
Numéro Objet Thème Décision
délibération
2023-07-1 Approbation du procès-verbal de la séance du Approbation PV Unanimité
15 mai 2023 séance précédente
2023-07-2 Cuiture — Rézokili — Validation de la charte de Intercommunalité Unanimité
réseau de lecture publique
Majorité (13 votes
2023-07-3 Maintien d’un adjoint dans ses fonctions Conseil municipal contre, 1 vote pour, 5 abstentions)
Création des quotients familiaux et tarifs ; Majorité (1 vote
RUE restauration scolaire 2023-2024 Finances locales contre, 1 abstention)
2023-07-4 | Tarifs garderie 2023-2024 Finances locales Majariié (2 abstention)
Devis pour le remplacement de la pompe de j
PS forage — Stade de Blaison-Gohier Fnpnsiipeaiss Unanimité
Versement d’un fonds de concours au SIEML
pour les opérations de réparation du réseau de
2023-07-6 l'éclairage public - DEVO29-23-97 — Finances locales Unanimité
Remplacement mât n°97 — Montée Saint
Sauveur
SIEML : Participation communale - BLAISON Majorité (1 vote
2023-07-7 SAINT SULPICE - Desserte BT habitation au lieu- | Finances locales
dit le Coquereau - 029.23.02.01 contre)
Redevance annuelle d'occupation du domaine
2023-07-8 routier public par la société de Finances locales Unanimité
télécommunication Orange
2023-07-9 Contrat d'assurance groupe Finances locales Unanimité
2023-07-10 Redevance d'Occupation du Domaine Public Finances locales Unanimité
2023-07-11 Domaine et patrimoine : Convention et tarif Fianées lécalés Uranimité
marché de producteurs locaux
Convention de partenariat relative à
2023-07-12 l’organisation du Festival du Sous-Marin Culture Unanimité 2023-07-13 Recrutement d’un adjoint technique — Service et surveillance cantine Fonction publique Unanimité
2023-07-14 Recrutement d’un agent territorial spécialisé des écoles maternelles Fonction publique Unanimité
Le Maire,
Jean-Claude LEGENDRE