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Document publié le Lundi 16 janvier 2023 par la commune de Blaison-Saint-Sulpice.
Lien du pdf (Déliberation - Releve decisions CM05122022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
BLAISON SAINT SULPICE
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 16 JANVIER 2023 A 20H30
RELEVE DE DECISIONS
Le seize janvier deux mille vingt-trois à vingt heures trente, les membres du Conseil
municipal de la commune de Blaison-Saint-Sulpice se sont réunis en la salle du Conseil
municipal de la mairie de la commune de Blaison-Saint-Sulpice, sous la présidence de
Monsieur Jean-Claude LEGENDRE, Maire.
Liste des délibérations inscrites à l’ordre du jour :
Numéro Objet Thème Décision
délibération
2023-01-1 Approbation du procès-verbal de la séance du 5 | Approbation PV
décembre 2022 séance précédente CRSNIMTRE
2023-01-2 Vie institutionnelle _Modification statutaire — Intercommunalité Unanimité
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2023-01-8 « Risques statutaires » Fonction publique Unanimité
Le Maire,
Jean-Clauda LEGENDRE