Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations 04042023
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations
unknown - liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations
Déliberation - Liste des délibérations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Antonin-sur-Bayon.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des délibérations)
Thèmes du document : Fiscalité, Affaires étrangères et coopération, Culture et patrimoine,
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
MAIRIE
DE
SAINT-ANTONIN-SUR-BAYON
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
Séance
du
Conseil
Municipal
du
14
avril
2025
Délibération
n°
25/12
examinée
le
14/04/2025
—
Approbation
du
compte
de
gestion
2024
— approuvée ;
Délibération
n°
25/13
examinée
le
14/04/2025
— Approbation
du
Compte
administratif
2024
— approuvée ;
Délibération
n°
25/14
examinée
le
14/04/2025
-—
Affectation
des
résultats
à
l’article
002/excédent
reporté
de
fonctionnement
— approuvée
;
Délibération
n°
25/15
examinée
le
14/04/2025
—
Vote
des
taux
de
la
fiscalité
directe
locale/fixation
des
taux
d’imposition
2025
— approuvée :
Délibération
n°
25/16
examinée
le
14/04/2025
—
Vote
du
budget
primitif
2025
—
approuvée ; Délibération
n°
25/17
examinée
le
14/04/2025
-
Réfection
totale
de
la toiture
du
gîte
communal
- demande
de
subvention/Département
- Aide
aux
travaux
de
proximité
—
approuvée ; Délibération n° 25/18
examinée
le 14/04/2025
— Réfection
totale de la toiture
de l’église
- demande
de
subvention/Département-
Fonds
départemental
d’aide
au
développement
local — approuvée
;
Délibération
n°
25/19
examinée
le
14/04/2025
—
Restauration
du
Mobilier
de
l’église
-
demande
de
subvention/Département
- Fonds
départemental
d’aide
au
développement
local
— approuvée
;
Délibération
n° 25/20
examinée
le
14/04/2025
- Restauration
du Mobilier
de
l’église
-
demande
de
subvention/Département
-
Aide
à
la
conservation
des
monuments
historiques
— approuvée
;
Délibération
n°
25/21
examinée
le
14/04/2025
—
Achat
véhicule
électrique
- demande
de
subvention/Département
- Fonds
départemental
d’aide
au
développement
local
—
approuvée ; Délibération
n°
25/22
examinée
le
14/04/2025
—
Travaux
sur
le
bâtiment
gîtes/amélioration
de
la
performance
énergétique
-
demande
de
subvention/Département
—
Aide
à
la
transition
écologique-économie
d’énergie
—
approuvée
;Délibération
n°
25/23
examinée
le
14/04/2025
—
Travaux
sur
le
bâtiment
gîtes/amélioration
de
la
performance
énergétique
-
demande
de
subvention/Département
—
Fonds
départemental
d’aide
au
développement
local
—
approuvée
;
Délibération
n°
25/24
examinée
le
14/04/2025
—
Convention
de
servitudes
Enedis/raccordement
électrique
du
Réservoir
d’eau
potable
— approuvée ;
Saint-Antonin-sur-Bayon,
le
15/042025
Le
Maire,
Christian
DELAVET