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Arrêté - AP DDT SENR 2025 B93 compressed
Procès Verbal - DCM 5 Vote AP et CP
Conseil Municipal - 26.046 Révision n.3 des AP et CP
Compte-Rendu - D2024.014 Vote des AP CP
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2024.014 Vote des AP CP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Énergies,
Envoyé en préfecture le 18/03/2024
Reçu en préfecture le 18/03/2024
Publié le (GE
ID : 069-216900514-20240306-2024_014-DE
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mercredi 06 mars
L'an deux mille quatre, le mercredi 06 mars à
Qui ont | 20h00, le Conseil Municipal de la Commune de
Afférents | Présents | pris part | CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 1° mars au vote 2024, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
14 12 14 la salle du conseil municipal, lieu de réunion
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Luc
Chavassieux Maire
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le vendredi 1° mars
2024.
Membres présents: M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, Mme Raboisson Croppi Laurence, M Charvolin
Jean-Jacques, Mme Martini Laurence, M Langlet Pascal, Mme Bertelle Emilie, M Aymard
Nicolas
Pouvoirs :
M Rolland Alain donne pouvoir à Mme Raboisson - Croppi Laurence
M Grange Christophe donne pouvoir à M Guyot Didier
Secrétaire de séance : M Langlet Pascal
D2024_014 — Vote des AP CP
Par délibération du 02 mars 2023 le conseil municipal a voté les autorisations de
programme (AP) ci-dessus
Projet Opération AP total en TTC
AP 904 RÉnEatIEn SA h Réhrabilietian 1 188 000€
énergétique de l’école énergétique de l’école
AP 002 Osmose 393 Osmose 1 400 000€
Les montants de l’autorisation de programme AP 001 « rénovation énergétique de
l’école » sont modifiés et sont fixés à 1 377 296,89 €. Envoyé en préfecture le 18/03/2024
Reçu en préfecture le 18/03/2024
Publié le
ID : 069-216900514-20240306-2024_014-DE
L'échéancier des crédits de paiement est présenté dans le tableau ci-après.
Numéro et Intitulé | Montant de Crédit CFSan Crédit Crédit ne , Le Paiement Paiement . .
de «Autorisation | l'autorisation de déjà andaté Paiement Paiement
Programme » Programme TTC mandaté 2023 2024 2025
AP 001 —
Rénovation 1377296,89€ | 9924€ | 76292,89€ | 931 800€ 359 280€ énergétique de
l’école
AP 002 —- Osmose 1 400 000 € 32 856€ 59 096,31€ 300 000€ 1 008 047,70€
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité
Approuve les modifications des autorisations de programmes et crédits de
paiements :
AP001 - Rénovation énergétique de l’école
Décide de voter le montant de l’autorisation de programme et la répartition des
crédits de paiement relatifs à la réalisation des projets AP001- rénovation
énergétique de l’école et AP 002 — osmose tel que présenté ci-dessus
Dit que les crédits correspondants sont inscrits au Budget Primitif des budgets
correspondants
Fait et délibéré, les jours, mois et an susdits.
Au registre sont les signatures
Vote
Unanimité
Le Maire
Luc Chavassieux