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Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Chaussan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - D2025.008 AP CP)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Démocratie,
République Française
Département du Rhône
Commune de Chaussan
Envoyé en préfecture le 17/03/2025
Reçu en préfecture le 17/03/2025
Publié le
ID : 069-216900514-20250312-2025 _008-DE
(GE
DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mercredi 12 mars 2025
L'an deux mille vingt-cinq le mercredi 12 mars à
Qui ont| 20h00, le Conseil Municipal de la Commune de
Afférents | Présents | pris part} CHAUSSAN, régulièrement convoqué le 07 mars
au vote 2025, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans
14 12 13 la salle du conseil municipal, lieu de réunion
Chavassieux Maire
ordinaire, sous la présidence de Monsieur Luc
La convocation et l’ordre du jour ont été affichés à la porte de la mairie le vendredi 07 mars
2025.
Membres présents: M Chavassieux Luc, Mme Blanc Anik, M Guyot Didier, Mme Besson
Chantal, M Rolland Alain, M Furnion Pascal, Mme Duroch Aline, Mme Raboisson Croppi
Laurence, M Charvolin Jean-Jacques, M Grange Christophe, M Langlet Pascal, M Aymard
Nicolas
Membres excusés :
Mme Bertelle Emilie
Pouvoirs :
Mme Martini Laurence donne pouvoir à Mme Raboisson Croppi Laurence
Secrétaire de séance : M Didier Guyot
D2025_008 -— AP CP
Par délibération du 02 mars 2023, modifié par délibération du 06 mars 2024 le
conseil municipal a voté les autorisations de programme (AP) ci-dessus
Projet Opération AP total en TTC
AP po! Reno vanen 397 : Beta Raton 1377 296.80 € énergétique de l’école énergétique de l’école
AP 002 Osmose 393 Osmose 1 400 000€ Reçu en préfecture le 17/03/2025
Publié le
ID : 069-216900514-20250312-2025_008-DE
Envoyé en préfecture le 17/03/2025
Monsieur le Maire et Monsieur l’adjoint aux finances propose que les montants de
l'autorisation de programme AP 002 « Osmose » soient modifiés et fixés à
1 520 000€.
L'échéancier des crédits de paiement est présenté dans le tableau ci-après.
Numéro et | Montant de | Crédit Crédit Crédit Crédit Rte de
Intitulé de | l'autorisation | Paiement | Paiement Paiement Paiément ME « Autorisation | de Programme | déjà mandaté Mandaté 2025
Programme » TTC mandaté | 2023 2024
AP 001 -—
Rénovation 137729689€| 9024€ | 76292,89€ | 830 339.83€ | 460 740.17€ énergétique de
l’école
AP 002 — Osioss 1 520 000 € 32 856€ 59096,31€ | 97 961.66€ 782 000€ 548 086.03€
Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité
Approuve les modifications des autorisations de programmes et crédits de
paiements :
AP002 - Osmose
Décide de voter le montant de l’autorisation de programme et la répartition des
crédits de paiement relatifs à la réalisation des projets AP001- rénovation
énergétique de l’école et AP 002 — osmose tel que présenté ci-dessus
Dit que les crédits correspondants sont inscrits au Budget Primitif des budgets
correspondant
Vote
Unanimité
Le Maire
Luc Chavassieux