Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - LISTE DES DELIBERATIONS 19 DECEMBRE 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 19 03 2024
Procès Verbal - LISTE DES DELIBERATIONS 19 03 2024
Procès Verbal - DELIB 2025 01 01 APPROBATION DU PROCES VERBAL DU 1
Procès Verbal - LISTE DES DELIBERATIONS 15 OCTOBRE 2024
Procès Verbal - LISTE DES DELIBERATIONS 05 NOVEMBRE 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 15 OCTOBRE 2024
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS 05 NOVEMBRE 2024
Procès Verbal - Liste des deliberations CM du 7 aout 2024
Déliberation - Liste des deliberations CM du 7 aout 2024
Déliberation - Liste DES Deliberations 19 DECEMBRE 2024
Document publié le Jeudi 19 décembre 2024 par la commune de Ludesse.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 19 DECEMBRE 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
» MAIRIE DE LUDESSE 63320 LUDESSE LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL 2024/06 DU JEUDI 19 DECEMBRE 2024.
L’an deux mille vingt-quatre, le dix-neuf décembre à 19h00, le conseil municipal de Ludesse, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence
De Monsieur Nicolas ALIZERT, Maire.
CONSEILLERS VOTES DECISION
MUNICIPAUX
N° Titre Présents | Pouvoirs | Nombre Pour | Contre | Abstention | Adoptée | Rejetée
Délibération de votants
2024/06/01 | Approbation du procès-verbal du 05 novembre 06 03 09 09 0 0 oui 2024
2024/06/02 | AGGLO PAYS D’ISSOIRE Conclusion de 06 03 09 09 0 0 oui
l'avenant n°2 à la convention de service commun
d’instruction du droit des sols
2024/06/03 | Demande fonds de concours - Agglo Pays d'Issoire 06 03 09 09 0 0 oui : Travaux de bâtiment.
2024/06/04 | Rédaction acte de transfert des biens de 06 03 09 09 0 0 oui l'Association Foncière de Ludesse à la Commune
de Ludesse
Affiché le : 20 décembre 2024
Le Maire, ALIZERT Nicolas