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Procès Verbal - Liste DES Deliberations 05 NOVEMBRE 2024
Document publié le Mardi 5 novembre 2024 par la commune de Ludesse.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DES Deliberations 05 NOVEMBRE 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
#
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MAIRIE DE LUDESSE 63320 LUDESSE LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL 2024/05 DU MARDI 05 NOVEMBRE 2024.
L’an deux mille vingt-quatre, le cinq novembre à 19h00, le conseil municipal de Ludesse, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire sous la présidence De Monsieur Nicolas ALIZERT, Maire.
CONSEILLERS VOTES DECISION MUNICIPAUX
N° Titre Présents | Pouvoirs | Nombre Pour Contre | Abstention | Adoptée | Rejetée Délibération de votants
2024/05/01 | Compte rendu des décisions prises par le Maire 09 01 10 10 0 0 oui depuis la séance du conseil municipal du 15
octobre 2024
2024/05/02 | Modification de la composition des Commissions 09 01 10 10 0 0 oui Municipales
2024/05/03 | Autorisation d’exercice des délégations du conseil 09 01 10 10 0 0 oui municipal au maire pour le 1er adjoint (en cas
d’absence ou d’empêchement du maire).
2024/05/04 | Désignation de membres pour la signature 09 01 10 10 0 0 oui d’autorisations d’urbanisme.
2024/05/05 | Adhésion à la convention de participation pour le 09 O1 10 10 0 0 oui
risque prévoyance souscrite par le centre de
gestion de la fonction publique du Puy-de-Dôme et
fixation du montant de participation
2024/05/06 | Logement communal 1 route d’Olloix — gratuité 09 01 10 10 0 0 oui exceptionnelle sur le loyer de novembre 2024 (du
ler au 15)
2024/05/07 | Demande de subvention / FIC 2025 - département 09 O1 10 10 0 0 oui
/ DETR 2025
2024/05/08 | Personnel communal — création d’un poste 09 01 10 10 0 0 oui permanent de rédacteur au sein de la commune de
Ludesse.
2024/05/09 | AGGLO pays d’Issoire - taux de participation de 09 01 10 10 0 0 oui la commune à la prestation voirie
Affiché le : 12 novembre 2024
Le Maire, ALIZERT Nicolas