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Déliberation - liste des deliberations approuvees du 05 09 23
Document publié le Mardi 5 septembre 2023 par la commune de Voivres-lès-le-Mans.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations approuvees du 05 09 23)
Thèmes du document : Dialogue social, Justice et droit, Institutions publiques,
COMMUNE DE VOIVRES LES LE MANS
REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 5 septembre 2023 à 20h30
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS APPROUVÉES
1. Délibération sur le temps de travail des agents
2. Création d’un poste d’ATSEM
3. Avancements échelons du personnel communal et taux des promouvables
4. Participation de fonctionnement à la MAM
5. Convention de participation à la lutte contre les rongeurs aquatiques
envahissants
6. Mise à jour des adresses sur la commune
7. Servitude de passage parcelle ZH n°74
8. Désignation d’un référent déontologue pour les élus