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Procès Verbal - 48 2023 Approbation du Proces Verbal du 24 OCTOBRE 2023
Document publié le Mardi 24 octobre 2023 par la commune de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - 48 2023 Approbation du Proces Verbal du 24 OCTOBRE 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE
ST ERME OUTRE
ET RAMECOURT
(Aisne)
Date de convocation :
12 décembre 2023
Date d’affichage :
12 décembre 2023
Nombre de
conseillers
En exercice : 19
Présents : 11
Votants : 16
48 - 2023
APPROBATION DU
PROCES-VERBAL
DU 24 OCTOBRE
2023
Publié sur le site internet
le : 22/12/2023
Envoyé en Préfecture le :
22/12/2023
Reçu en Préfecture le :
22/12/2023
Identifiant de
télétransmission :
002-210206512-
20231218-48-2023-DE
Alain NORMAND
Le Maire,
EXTRAIT DES REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L’an deux mille vingt-trois le dix-huit décembre à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune de Saint Erme Outre et Ramecourt, s’est réuni après convocation, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur NORMAND Alain, Maire.
Étaient présents : M. BÉZIERS Laurent - Mme CAUJOLLE Sandrine - M. COINTE Frédéric - Mme DEHOVE Claude - Mme DIEN-BRÉANT Céline - Mme GILLET Nadine - M. NORMAND Alain - M. RAULIN Patrick - Mme REMY Élisabeth - M. THIRAULT Alexis - M. UGOLETTI Olivier.
Absents excusés : Mme LOUIS Chantal (pouvoir à Mme DEHOVE Claude) - M. GOSSET Cyril (pouvoir à M. Alexis THIRAULT) - M. THIRAULT Damien (pouvoir à M. Laurent BEZIERS) - M. LECUYER Damien (Mme Elisabeth REMY) - Mme VARUTTI Emilie (pouvoir à M Frédéric COINTE) -
Absents : Mme REGNIER Aurélia - Mme THÉPAUT Chrystel - M. REMY Michel
M. Alexis THIRAULT a été désigné en qualité de secrétaire par le conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
Après discussion, le Conseil Municipal, adopte le procès-verbal du 24 Octobre 2023 à l’unanimité des suffrages exprimés.
Fait et délibéré en mairie les jours, mois et an que dessus.
Alexis THIRAULT, Alain NORMAND,
Le secrétaire de séance. Le Maire.