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Procès Verbal - 13 2024 Approbation du proces verbal du 24 janvier 2024
Document publié le Mercredi 24 janvier 2024 par la commune de Saint-Erme-Outre-et-Ramecourt.
Lien du pdf (Procès Verbal - 13 2024 Approbation du proces verbal du 24 janvier 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
COMMUNE DE
ST ERME OUTRE
ET RAMECOURT
(Aisne)
Date de convocation :
03 avril 2024
Date d'affichage :
03 avril 2024
Nombre de
conseillers
En exercice : 19
Présents : 12
Votants : 16
13- 2024
APPROBATION DU
PROCES VERBAL
DU 24 JANVIER
2024
Publié sur le site internet
le :
Envoyé en Préfecture le :
Reçu en Préfecture le :
Identifiant de
télétransmission :
Alain NORMAND
Le Maire,
EXTRAIT DES REGISTRES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-quatre le dix avril à dix-neuf heures trente, le Conseil
Municipal de la Commune de Saint Erme Outre et Ramecourt, s'est réuni
après convocation, au lieu habituel de ses séances, sous la présidence de
Monsieur NORMAND Alain, Maire.
Étaient_ présents: M. BÉZIERS Laurent - Mme CAUJOLLE Sandrine - M.
COINTE Frédéric - Mme DEHOVE Claude - Mme DIEN-BRÉANT Céline - Mme
GILLET Nadine - M. GOSSET Cyril - M. NORMAND Alain - M. REMY Michel - M.
THIRAULT Alexis - M. THIRAULT Damien - M. UGOLETTI Olivier -.
Absents excusés : M. RAULIN Patrick (pouvoir à M. BEZIERS Laurent) - Mme REGNIER Aurélia (pouvoir à Mme GILLET Nadine) - Mme REMY Élisabeth
(pouvoir à M. COINTE Frédéric) - Mme LOUIS Chantal (pouvoir à Mme
DEHOVE Claude) - M. LECUYER Damien - Mme THÉPAUT Chrystel - Mme VARUTTI Emilie
Absents :
M. Alexis THIRAULT a été désigné en qualité de secrétaire par le
conseil municipal (art. L. 2121-15 du CGCT).
Après discussion, le Conseil Municipal, adopte le procès-verbal du 24
janvier 2024 à l'unanimité des suffrages exprimés.
Fait et délibéré en mairie les jours, mois et an que dessus.
Alexis THIRAULT, Alain NORMAND,
Le secrétaire de séance. Le Maire. -
Accusé de réception en préfecture
002-210206512-20240410-13-2024-DE
Date de télétransmission : 17/04/2024
Date de réception préfecture : 17/04/2024