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Compte-Rendu - CR+CONSEIL+MUNICIPAL++janvier+
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR+CONSEIL+MUNICIPAL++janvier+)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Ruralité,
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2017
Le conseil municipal de la commune de Saint Georges en Couzan s’est réuni le
Vendredi 27 janvier 2017 à 20h30 en séance ordinaire.
Présents : André Dérory – Serge Adami – Agnès Laurendon – Francoise Deygat -
David Buisson – Dominique Bartholin – Serge Marcoux
Absents Excusés : Julien Chavaren – Stéphane Prajalas – Audrey Bessay-
Séverine Chazelle
Secrétaire de séance : Serge Marcoux
Monsieur Julien Chavaren donne pouvoir à Serge Marcoux
Madame Audrey BESSAY donne pourvoir à David BUISSON
ORDRE DU JOUR :
1) Modification de l’itinérant du CEL
2) Demande de subvention ETAT (DETR-FSPIL) Région – Département pour
le commerce
3) Demande de subvention DEPARTEMENT pour voirie communale
4) Avenant APAVE
5) Avenant cuisson
6) Document unique
7) Horaire agence postale
8) Questions diverses
1 Modification de l’ itinérance du CEL
Suite à la demande du CEL de l’association Familles Rurales Chalmazel de
mettre fin à l’itinérance du centre de loisirs lors des « petites » vacances scolaires, le conseil municipal propose d’alterner le lieu d’activité du CEL par
année afin de faciliter le transport et stockage du matériel
2 Demande de subvention ETAT (DETR-FSPIL) Région –
Département pour le commerce
Monsieur le maire présente les plans du projet du futur commerce ainsi que
les devis estimatifs, le conseil municipal sollicite des subventions auprès de
la DETR et de FSPIL (fond soutien investissement local), de la Région et du
Département.
Le conseil municipal demande à M Giraudier architecte de fournir un devis
pour la maitrise d’œuvre.
3 Demande de subvention Département pour voie communale
Le conseil municipal demande une subvention au département pour la
voirie communale n°5 pour un devis 10 726.50 euros HT soit 14 158.98
euros TTC
4 Avenant APAVE
Le conseil municipal approuve un avenant au contrat pour le versement d’une
somme de 2 000 euros (soit quatre versements de 500 euros)
5 Avenant entreprise CUISSON
Le conseil municipal approuve l’avenant décidant une baisse d’attribution d’un
montant de - 411.60 euros TTC soit - 343,00 euros HT
6 Document unique
Le conseil municipal accepte de mettre en place le document unique 7 Horaire agence postale
Le conseil municipal décide par vote de ne plus ouvrir l’agence postale le
samedi matin
- 3 voix contre
- 6 voix pour
8 questions diverses :
- USEP
Suite à la demande de l’USEP le conseil municipal accepte la demande de
subvention de 5 euros par élève soit au total 105 euros pour 21 élèves
- CLECT
M. André DERORY a été désigné comme représentant de la CLECT
- Le conseil municipal décide de maintenir l’éclairage public les weekends
des 23 et 30 juin 2017 ainsi que le vendredi samedi dimanche lundi de la
fête patronale
- Comité de pilotage RASED, pôle de Boën
Le conseil municipal délibère et accepte de verser un euro par élève pour
21 élèves soit une somme de 21 euros.
L’ordre du jour étant épuisé Monsieur le Maire remercie les personnes
présentes.
Fait à St Georges en Couzan le 27 Janvier 2017