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Ordre du Jour - ODJ CM du 30 04 2026
Document publié le Lundi 30 mars 2026 par la commune d'Houches.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 30 04 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Famille, Institutions publiques,
1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 30 MARS 2026
2. ETAT-CIVIL
3. ADMINISTRATION GENERALE
3.1 Précisions sur la composition des commissions suite au conseil du 30 mars Rapporteur : Monsieur Le Maire
3.2 Composition de la commission de contrôle des listes électorales Rapporteur : Monsieur Le Maire
3.3 Création du comité consultatif – Sécurité
Rapporteur : Monsieur Laurent CORROT
3.4 Création d’un comité consultatif d’attribution des logements à prix maitrisé Rapporteur : Madame Pauline CACHAT
3.5 Adoption du nouveau Règlement Intérieur du Conseil Municipal – Annexe 1 Rapporteur : Monsieur Le Maire
3.6 Convention avec le CDG 74 relative au traitement des archives de la collectivité – Annexe 2
Rapporteur : Monsieur Le Maire
3.7 Convention à la gestion des populations félines sans propriétaire avec le cabinet vétérinaire du docteur Valérie Heirman à Chamonix – Annexe 3
Rapporteur : Monsieur Le Maire
4. FINANCES
Rapporteur : Monsieur Le Maire
4.1 Approbation du rapport de la CLECT – Annexe 4
4.2 Adoption du règlement budgétaire et financier - Annexe 5
4.3 Assurance Dommage Ouvrage : étalement de la charge sur 10 ans 4.4 Parking des Chavants : modification des tarifs
5. FONCIER/ URBANISME
Rapporteur : Monsieur Frédéric DE VIVIE
5.1 Renoncement au Droit de Préemption Urbain
6. DELEGATIONS
7. QUESTIONS DIVERSES
Les Houches, le 23 avril 2026
Le Maire,
Stéphane LAGARDE