Ordre du Jour - ODJ CM du 12 10 2026

Documents similaires

Conseil Municipal - CM 12 10 2026

Ordre du Jour - ODJ CM du 30 04 2026

Ordre du Jour - ODJ CM du 30 03 2026

Ordre du Jour - ODJ CM du 27 06 2025

Ordre du Jour - ODJ CM du 25 04 2025

Ordre du Jour - ODJ CM du 31 10 24

Ordre du Jour - ODJ CM du 10 10 2025

Ordre du Jour - ODJ CM du 06 03 2026

Ordre du Jour - ODJ CM du 03 09 2026

Ordre du Jour - ODJ CM du 04 10 24

Ordre du Jour - ODJ CM du 12 10 2026 Document publié le Lundi 12 octobre 2026 par la commune d'Houches. Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM du 12 10 2026)Thèmes du document : Famille, Sécurité sociale, Justice et droit, É MAIRIE |

CONSEIL MUNICIPAL

Séance du 12 octobre 2026 — 19h00

En Mairie — Salle du Conseil Municipal

ORDRE DU JOUR

PRESENTATION ONF

Intervenante : Madame Julie LEBEURRE

Présentation de l’activité de l’Office National des Forêts sur la commune des Houches

COMMUNICATIONS DE MONSIEUR LE MAIRE

Rapporteur : Monsieur Le Maire

Rapport d'activité du maire et des élus

1. APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 03 SEPTEMBRE 2026

2. ETAT-CIVIL

3. ADMINISTRATION GENERALE

3.1 Modification de la délibération n° 26_061 du 30 mars 2026 relative aux délégations du Conseil municipal au Maire – Demandes de subventions Rapporteur : Monsieur le Maire

3.2 Modification de la délibération n° 26_062 du 30 mars 2026 – Modification du conseiller municipal délégué à l’adaptation aux changements climatiques et à la transition écologique

Rapporteur : Monsieur le Maire

3.3 Modification de la délibération n° 26_138 – Organisation et composition des comités consultatifs communaux

Rapporteur : Monsieur le Maire

3.4 Modification de la composition du comité consultatif d’attribution des logements à prix maîtrisé

Rapporteur : Monsieur le Maire

3.5 Modification de la composition de la commission « Affaires scolaires – Réussite éducative – Petite enfance »

Rapporteur : Madame Emelyne BARBET ROUX

3.6 Création du Conseil Municipal Jeunes – Annexe 1

Rapporteur : Madame Emelyne BARBET ROUX

3.7 Modification du règlement de fonctionnement du multi-accueil – Annexe 2 Rapporteur : Madame Emelyne BARBET ROUX

3.8 Convention entre le multi-accueil et le médecin référent de la structure – Annexe 3

Rapporteur : Madame Emelyne BARBET ROUX

3.9 Convention de partenariat et de mise à disposition de moyens entre la Communauté de Communes de la Vallée de Chamonix La Maison de la Jeunesse et de la Culture de Chamonix - Le Pôle Enfance Jeunesse de la Commune des Houches – Annexes 4, 5 et 6

Rapporteur : Madame Emelyne BARBET ROUX3.10 Approbation de la Convention Territoriale Globale (CTG) 2027-2031 et autorisation de signature avec la Caisse d’allocations Familiales (CAF) de Haute-Savoie – Annexe 7

Rapporteur : Madame Mary FERRARO

3.11 Règlementation des ouvertures dominicales des commerces de détail pour l’année 2026 - Annexe 8

Rapporteur : Madame Mary FERRARO

4. RESSOURCES HUMAINES

Rapporteur : Monsieur Laurent CORROT

4.1 Mise à jour du Tableau des effectifs – Suppression de la carence IFSE 4.2 Mise à jour du Tableau des effectifs : Création d’un emploi permanent d’Agent polyvalent volant des Services Techniques

4.3 Mise à jour du Tableau des effectifs – saisonniers viabilité hivernale 4.4 Mise à jour du Tableau des effectifs – Surcroît d’activité temporaire 4.5 Mise à jour du Tableau des effectifs – poste permanent Voirie – Patinoire 4.6 Mise à jour du Tableau des effectifs – Garderie touristique 4.7 Mise à jour du Tableau des effectifs – réorganisation des services techniques 4.8 Mise à jour du Tableau des effectifs – adoption de l’organisation des services administratifs – Annexe 9

5. FINANCES

Rapporteur : Monsieur le Maire

5.1 Tarifs Patinoire 2026/2027

5.2 Parking des Chavants : modification des tarifs

5.3 Indemnité de gardiennage des églises communales

5.4 Décision Modificative n°3 – Budget Général

6. FORÊTS

Rapporteur : Madame Laetitia MAISONNEUVE

6.1 Rectification d’une erreur matérielle dans la délibération n° 26_175 du 3 septembre 2026 relative aux coupes de bois pour la campagne 2027 Annexe 10

7. FONCIER/ URBANISME

Rapporteur : Monsieur Frédéric DE VIVIE

7.1 Renoncement au Droit de Préemption Urbain

7.2 Demande d’adhésion de la commune à l’EPF 74 – Annexe 11 Rapporteur : Madame Pauline CACHAT

7.3 Programme immobilier « La B des Glaciers » – Modification des prix de commercialisation des treize logements à prix maîtrisé du bâtiment C Annexe 12

7.4 Modification simplifiée n°1 du PLU des Houches - Bilan de la mise à disposition du public et approbation – Annexes 13 à 178. DELEGATIONS

9. QUESTIONS DIVERSES

Les Houches, le 05 octobre 2026

Le Maire,

Stéphane LAGARDE